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83 résultats pour « Ardenoy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69eb3394cdc6046d475bed77

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Le matériel objet du contrat a été réceptionné par la société SARL ARDENNES BIEN ETRE le 1 er septembre 2022.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a181526cdc6046d47388705

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le tribunal dira la demande de FACE CHAMPAGNE ARDENNE vis-à-vis de BNB [Localité 1] régulière et recevable.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4d634cdc6046d473245f4

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 003738 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 07/01/2025 DEMANDEUR(S) : Tribunal agissant d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : ARDENOR

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4dca9cdc6046d4732b2b5

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000053 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 15/04/2025 DEMANDEUR(S) : Tribunal agissant d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : ARDENOR

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e90bd5cdc6046d472bd60d

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La société Garage Artenay était assurée par MMA Iard, venant aux droits de Covéa Risks.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb48e0cdc6046d475da718

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002429 TIRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT Département de la Haute Marne JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 21/04/2026 DEMANDEUR(S) : L'URSSAF de Champagne Ardenne

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4914cdc6046d475dab12

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002554 TIRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT Département de la Haute Marne JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 21/04/2026 DEMANDEUR(S) : L'URSSAF de Champagne Ardenne

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da1026cdc6046d47dcabde

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

II – MOTIFS DU JUGEMENT Suivant acte sous seing privé en date du 02/12/2022 le CREDIT MUTUEL a consenti à la SAS LES GOURMANDISES D'ARTENAY un prêt professionnel n° 00011922401 d'un montant de 94 000

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38334cdc6046d471a9f8a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 1 Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L01997 N° de PC : 2023J01079 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL ARENOV

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdca23cdc6046d476155e7

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

les sociétés ARDEN PISCINES LOISIRS et la SCI LE HOYAU de leur demande de condamnation de la compagnie AXA France IARD aux frais irrépétibles et aux dépens ; condamner les sociétés ARDEN PISCINES LOISIRS

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a281cdcdc6046d4700c885

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

. : 2024002303 N° PC : 2024/156 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 09/01/2025 SARL ARDEN IMMOBILIER [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Madame Véronique

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a28f22cdc6046d47024c27

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LEROY ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : CONGES INTEMPERIES BTP-CAISSE DU GRAND EST [Adresse 1], représentée par Maître WOZNIAK, Avocat au Barreau de Reims, d'une part ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : SAS ARDENNES

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a045e40cdc6046d479496e7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

*1DE/00/08/36/76* 2026001106 - 1 -N° PC : 2026/66 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 07/05/2026 SARL Ardenne Laser [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2c979cdc6046d476af4fc

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 02/09/2025 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 DEMANDEUR(S) URSSAF [Localité 1]-ARDENNE [Adresse 1] Représentée par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ca87cdc6046d476b0fed

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 02/09/2025 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 DEMANDEUR(S) URSSAF [Localité 1]-ARDENNE [Adresse 1] Représentée par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2cafccdc6046d476b1aa9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 01/07/2025 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 DEMANDEUR(S) URSSAF [Localité 1]-ARDENNE [Adresse 1] Représentée par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ea33cdc6046d476dc430

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 13/01/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 13/01/2026 DEMANDEUR(S) URSSAF [Localité 1]-ARDENNE [Adresse 1] Représentée par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10e323cdc6046d47a01834

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 07/04/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 07/04/2026 DEMANDEUR(S) URSSAF [Localité 1]-ARDENNE [Adresse 1] Représentée par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2cac2cdc6046d476b15a5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2025F04363 - 2518200005/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 01/07/2025 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 DEMANDEUR(S) URSSAF [Localité 1]-ARDENNE [

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2d850cdc6046d476c56c7

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 07/10/2025 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 07/10/2025 DEMANDEUR(S) URSSAF [Localité 1]-ARDENNE [Adresse 1] Représentée par

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SIREN 838846657GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

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Dépôts des comptes

ARDENOY CONSULTING

SIREN 838846657GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

13/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI CHARDENOYE

SIREN 453914434GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

Modification survenue sur l'administration.

07/05/2026

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Dépôts des comptes

ARDENOY CONSULTING

SIREN 838846657GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

16/04/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LB LARDENOY

SIREN 821900784GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

vente de produits transformés, vente de tous les autres produits

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