Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 résultats pour « Ariel GASCON-RETORE »
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LEGIARTI000026305714
LISTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET INFORMATIONS ENREGISTRÉES DANS LE TRAITEMENT " ARIEL " I. ― Données relatives à l'identification du demandeur :
Article 2
faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons
Article 1
Annexe La carte 1/25 000e annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons (zone spéciale de conservation) FR7200736.
Article Annexe II
Brune Bleu du Maine Canadienne Boulonnaise Casta (Aure et Saint-Girons) Brigasque (Brigasca) Corse Castillonnaise Créole Caussenarde des garrigues Ferrandaise Causses du Lot Froment du Léon Charmoise Gasconne
LEGIARTI000036612206
Paille en queue Famille des Threskiornithidae (Pelecaniformes) (*) Plegadis falcinellus (Linnaeus, 1766) : Ibis falcinelle Famille des Ardeidae (Pelecaniformes) (*) Ardea cinerea Linnaeus, 1758 : Héron cendré Famille des Fregatidae (Suliformes) Fregata ariel
Article 1
Occitan-langue d'oc gascon Bordeaux, Créteil, Paris, Toulouse, Versailles. Occitan-langue d'oc languedocien Bordeaux, Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles. Occitan-langue d'oc limousin Bordeaux, Créteil, Limoges, Paris, Versailles.
Article 1
Occitan-langue d'oc gascon Bordeaux, Créteil, Paris, Toulouse, Versailles. Occitan-langue d'oc languedocien Bordeaux, Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles. Occitan-langue d'oc limousin Bordeaux, Créteil, Limoges, Paris, Versailles.
LEGIARTI000026841088
Nord 25 Blonde d'Aquitaine 79 Brahma (Zébu) 81 Casta (Aure-et-Saint-Girons) 97 Charolaise 38 Chianina 32 Corse 36 Créole 55 De Combat (Espagnole brava) 51 Ferrandaise 65 Galloway 73 Gasconne
Article Annexe 1
La Galissonnière, 44330 Le Pallet. 10236 4 mars 2008 SCA Bio de paysans gascons. 2 bis, boulevard Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 40990 Saint-Paul-lès-Dax. 10242 4 mars 2008 CUMA de Granit. Chez M.