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13 résultats pour « Audeoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abf71dcdc6046d47d1a1cf

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Demandeur (s) : AMD ENERGIES [Adresse 1] sur-la-sorgue N° SIREN : 752 132 738 Représentant (s) : SCP DORIA AVOCATS MAITRE AUDEOUD [F] Défendeur (s) : [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] N° SIREN : 899

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TCOM

Chambre 2-4

6a0ecd58cdc6046d476b0fad

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

*1DE/06/56/11/38* Copies -Me Maxence Audegond avocat -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet -SA [U] [F] -SAS HEIDI FAMILY -SAS HEIDI MANAGEMENT -SAS [F] MC 01 -SAS [F] MC 16 -SAS [F] MC

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f9bdcdc6046d47f5f62c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

en Chambre du Conseil à l'audience de ce jour, il a été entendu en ses explications, Attendu qu'il résulte des débats et informations recueillies par le Tribunal et des pièces produites que la SARL audéo86

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TCOM

Chambre 03

69f245d0cdc6046d47fff233

Commerce

1 janvier 2025

1 janvier 2025

[Z] [M], [Adresse 2] Assisté de Me Maxence AUDEGOND, [Adresse 3] Délibéré par : Président : M. Yves FEDERSPIEL Juges : M. Jean-Pierre LAMOTHE M. Yves PRIGENT Greffier, lors des débats : M.

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TCOM

POUR PLAIDER

69f32b89cdc6046d47126302

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

HELFY (RCS Arras 452.653.629) dont le siège social est [Adresse 4], partie défenderesse à l'ordonnance d'injonction de payer et demanderesse à l'opposition, ayant pour Conseil, Maître Anne-Sophie AUDEGOND

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TCOM

Chambre 8

69a258f8cdc6046d47fdd7de

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: 2025AL00924 DEBITEUR SAS [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 830 138 202 N° de gestion 2021B00485 Représentant légal : SARL SLD & CO Président [Adresse 2] Non comparant représenté par Me Maxence AUDEGOND

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TCOM

Chambre 03

69f2402ecdc6046d47fc4a23

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

[I] [V], Président (assisté de Me Maxence AUDEGOND).

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TCOM

Chambre 2-4

69d3c082cdc6046d474cf12e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[D] [Y] dit [N], demeurant [Adresse 2], gérant de ladite société, non comparant, laquelle société est représentée par Me Maxence Audegond avocat (C711), présent ; * SCP CBF ASSOCIES en la personne de

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TCOM

Chambre 03

69f36fcacdc6046d4718e5ba

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

[B] [M], Président (assisté de Me Maxence AUDEGOND).

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TCOM

chambre 1-12

69d15f89cdc6046d4721accc

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

* Les conditions particulières sont signées de MARUTHI, où il est mentionné audessus de la signature que « Le Client reconnaît avoir reçu un exemplaire et pris connaissance des conditions générales référence

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TCOM

Chambre 00

69e02cc2cdc6046d4763a751

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

facture de vente établi par CBVI le 28 septembre 2020 à l'adresse de CM-CIC pour le véhicule [Immatriculation 2] ; * Les conditions générales de vente annexées aux 2 contrats, les contrats mentionnant audessus

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La société PIGEON BRETAGNE SUD réplique que : * L'expert judiciaire considère que les prix unitaires du devis SOTRAMA sont largement audessus des prix courants de marché ; * L'expert qui a pour mission

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TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de 3 m de longueur et diamètre 110 mm) reliant, et faisant office de jambe de force, la bôme et le bas du mât ; sa fonction en navigation est nulle ; elle sert à maintenir, voile affalée, la bôme audessus

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