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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
.
69df6ba8cdc6046d474ffb19
14 avril 2026
la Société AZURIAL à l'intérêt au taux légal, aux frais de dossier pour la présente procédure ; * Condamner la Société AZURIAL à 4000 euros au titre de l'article 700 du Ncpc ; * Confirmer l'exécution
69df6be8cdc6046d475000ab
AZURIAL à l'intérêt au taux légal, aux frais de dossier pour la présente procédure ; * Condamner la Société AZURIAL à 4000 euros au titre de l'article 700 du Ncpc ; * Confirmer l'exécution provisoire
69b7ab05cdc6046d47d40a36
13 janvier 2026
juridiction ; CONDAMNER la société AZURIAL à l'intérêt au taux légal, aux frais de dossier pour la présente procédure ; CONDAMNER la société AZURIAL 4000 euros au titre de l'article 700 du Ncpc ; CONFIRMER
69df6bc8cdc6046d474ffdea
69df6c09cdc6046d47500455
Trib. de Commerce
69e3eddacdc6046d47ba4a5b
23 octobre 2025
2025F01931 - 2529600004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 23/10/2025 JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE Chambre du conseil (Ctx lié) Numéro de Procédure collective : 2025RJ365 La SAS AZURA
Chambre 04
69f6e6facdc6046d476a1098
28 janvier 2026
Liquidateur : SELARL S21Y prise en la personne de Me [P] [L] DEBITEUR SAS ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 811293547 2026 F 50007 comparant par Me Sandra AZRIA
69a7ce02cdc6046d47724cb2
8 octobre 2025
en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision qu'il a signée avec le greffier : Rôle n° 2025R59 * Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] - représenté(e) par Maître [U] [G] -915 [Adresse 2] * SAS AZZURA
69d77fefcdc6046d47a19f8d
1 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 1 AVRIL 2026 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE : SAS AZURIAL Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 1 avril
CHAMBRE DU CONSEIL
69daca9fcdc6046d47ed06fc
20 janvier 2026
prononcé : Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la fin d'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée dans la procédure de : AZILIS
69f6a0e8cdc6046d4764f448
15 octobre 2025
Sofiane AZIRI [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.
Chambre 06
69f270b2cdc6046d47032c28
1 avril 2025
[O] [J] [Adresse 3] Ayant pour avocat Me Azia Muntaz TAJ [Adresse 4] Non comparant Délibéré par : Président : M. Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Dominique MONVOISIN M.
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44533cdc6046d47c02a95
24 janvier 2025
/[Localité 4] & Me Jean Marie CHABAUD (ERGA OMNES)/[Localité 2] & [Localité 1] Me Jean-Michel DIVISIA (SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI)/NIMES Me Aziza BOUHAYOUFI/[Localité 1] Me LEPAROUX, Marie/STRASBOURG
VENDREDI
69c2fa6acdc6046d47d113ce
17 octobre 2025
Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, membre de la SELARL VERSUS,, [Adresse 2] DEFENDERESSE * SARL NINA DECOR,, [Adresse 3] comparaissant par Maître Aziliz
69f08091cdc6046d47d1cd01
24 avril 2026
NO : 23 IC KAPI NO : 11 KARRABAGLAR/[Localité 3] (Turquie) comparaissant par Maître Coralie CASTARRAINGTS, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Najet MEHENNI-AZIZI, Avocat au Barreau de Paris, [Adresse
Chambre 08
69fb4b01cdc6046d47cc9a97
28 avril 2026
[W] [L], Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Sandrine TURPIN [Adresse 3] [Localité 1] (E177) et par Me Najet MEHENNI-AZIZI [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SARL SOLUTIONS 30 SUD-EST [Adresse 5] Représentant
CONTENTIEUX GENERAL
69cfa2c8cdc6046d47f916c3
Partie demanderesse, Ayant pour avocat postulant : BFC AVOCATS, prise en la personne de Maître Nicolas FOUASSIER, avocat au barreau de LAVAL, [Adresse 2], Et ayant pour avocat plaidant : Maître Linda AZIZI