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83 résultats pour « Bacquey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69f9b336cdc6046d47a56cb1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Chambre N° PCL : 2026J00686 SAS [C] PROMÉTHÉE N° RG : 2026P00720 DEBITEUR SAS [C] PROMÉTHÉE, sise [Adresse 1] [Localité 1], RCS [Localité 2] : 988 813 671 - 2025 B 4112 Représentant légal : Lenny BAQUEY

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE

69f09a2bcdc6046d47d42838

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

tribunal après communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Par jugement du tribunal de céans en date du 21/10/2025, [U] [S] - [Adresse 2], Bar, restaurant, bals, banquets

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e49a48cdc6046d47c61f0f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

du délibéré : Débats à l'audience de chambre du conseil du 05/01/2026 Suivant jugement du 03/01/2024, le tribunal des activités économiques d'Avignon a prononcé la liquidation judiciaire de LES BANQUETS

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1d68cdc6046d47c16097

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

1001 SAVEURS DE [M] [Adresse 1] Activité : Les services de traiteur aux particuliers et aux entreprises, à domicile ou dans les lieux choisis par le client, l'organisation de cocktails, buffets, banquets

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbf5bccdc6046d4703c48c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Organisation de séminaires, banquets, location de salles. Location d'appartements meublés.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2f70cdc6046d477e02f7

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

annexe 2 de l'acte de cession, à savoir * 4 tables frigorifiques * 1 piano à gaz * 1 friteuse * 1 grill * 1 hotte * 1 réfrigérateur à boissons * 1 réfrigérateur de stockage * 32 chaises * 8 banquettes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b19fb0cdc6046d474dddcf

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

L'organisation de lunchs, banquets, cocktails et autres évènements publics ou privés.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ede7ecdc6046d476cc477

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

demanderesse : comparant par le Cabinet [Adresse 2], représentée par Me Sébastien Duguine, avocat [Adresse 3], avocat et comparant par SELARL Philippe JEAN-PIMOR, avocat (P17) 2) SAS TRANSPORTS DU BACQUE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e770cdc6046d47747e12

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

la SAS DELIRIUM CAFE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] Activité : Acquisition, création, exploitation de tous fonds de commerce de bar, café, pub, restaurant, pizzeria, brasserie, banquets

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb59e7cdc6046d4795b1d2

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Attendu qu'à la date du 16/10/2025, Monsieur, [J], [Y] -, [Adresse 1] inscrit au registre du commerce et des sociétés du Mans sous le numéro : 512 979 253, bar, restaurant, bals, banquets, vente à emporter

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9649bcdc6046d47325b0b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le véhicule de marque Porsche, modèle immatriculée [Immatriculation 1], appartenant à [D][W], régulièrement assuré, a fait l'objet d'un vol des deux sièges avant, de la banquette arrière, et de l'ordinateur

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e559cdc6046d477444d1

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

redressement judiciaire à l'égard de la SAS [P] [Adresse 1] Activité : Acquisition, création, exploitation de tous fonds de commerce de guinguette, bar, café, pub, restaurant, pizzéria, brasserie, bodega, banquets

Source officielle
TCOM

Fond

69ad2de2cdc6046d47eb48fd

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

emportant intérêts de droit à compter de la mise en demeure de la Société PRIMEALE FRANCE du 22 juin 2023 avec anatocisme * Condamner la SAS SODIMA à reprendre son matériel à savoir le dépileur de barquettes

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd66b5cdc6046d47c70aef

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

judiciaire ouverte sous le numéro [Immatriculation 1] à l'égard de : GOLDEN PRESTIGE SAS [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 882183718 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de l'organisation de noces, banquets

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d601cdcdc6046d477d6903

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

PIPALOTTE GOURMANDE [Adresse 1] Activité : La restauration, exploitation d'un restaurant sous quelque forme que ce soit, salon de thé, snack bar, art de la table, vente a emporter, livraison a domicile, banquet

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TCOM

Procédures Collectives

69db842ccdc6046d47f964a1

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

judiciaire au bénéfice de : Sté BAT DECOR [Adresse 1] Activité: Peinture, petite maçonnerie et rénovation RCS B 880429154 (2020B00052) Le tribunal a nommé : - Juge-commissaire : Monsieur Jean-Marc BANQUET

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd8450cdc6046d47c96337

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Activité de traiteur et organisation de banquets, Prise en la personne de madame [E] [B], dirigeante, comparant en personne, La déclaration ainsi déposée a été enrôlée par les soins du greffe de ce tribunal

Source officielle
TCOM

Délibérés Référés

69c50d0bcdc6046d47063b9f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de réparation ayant été réalisés par la société CTIO le 10 mars 2023, le four a été remis en chauffe le 20 mars 2023 ; Que le 26 mars 2023, le four a dû être arrêté en raison de l'écroulement des banquettes

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5b9bcdc6046d47f6c5d8

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Maintient Monsieur Jean Marc BANQUET D'ORX, juge-commissaire, Maintient Selarl [T] [M] - A.

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TCOM

Procédures Collectives

69dbbc36cdc6046d47fd252f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

liquidation judiciaire à l'encontre de : Sàrl AUDIT ASSISTANCE COMPTABLE CABINET BRIET [Adresse 1] RCS B 479350050 (2004B01496) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-commissaire : Monsieur Jean-Marc BANQUET-BONAPARTE

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