Codes de loi français

Article 2

La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit : Cobol ; C ; C + + ; DBase / Clipper ; Mantis ; SQL ; Pascal ; Visual Basic ; Power Builder.

Article Annexe 1

Les 11 sujets composant la qualification de base CNS/ ATM correspondent aux objectifs du basic training, tels que définis dans le document EUROCONTROL " Specification for Air Traffic Safety Electronics Personnel Common Core Content Initial Training ",

Article 1

A défaut, les données saisies dans le téléservice donnent lieu à une signature manuscrite avant transmission (SYLAE Basic).

Article Annexe (partie 5)

DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES NUMÉRO D'ORDRE NOM DE LA SUBSTANCE 1329 4-[(4-aminophényl) (4-iminocyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène) méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic

Article Annexe (partie 4)

-nitrobenzoïque (n° CAS 2788-74-1) (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1291 (8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l'exception de Basic

LEGIARTI000024467679

Balisage BALS (Basic Approach Light System) Les installations de base sont constituées des marques de piste, d'un balisage d'approche d'une longueur comprise entre 210 m et 419 m, des feux de bordure de piste, des feux de seuil et des feux d'extrémité

Article Annexe (suite)

concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/kg - à conserver dans des récipients sans nitrite a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 274 Chlorure de 3-[(4,5-dihydro-3-méthyl- 5-oxo-1-phényl-1H- pyrazole-4-yl)azo]-N, N, N-triméthylanilinium Basic