Codes de loi français

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Rosette" est homologué.

Article 14

Les officiers portent une rosette, les commandeurs portent une rosette posée sur un galon d'argent.

Article 2

Le ruban d'officier comporte une rosette de 30 millimètres de diamètre aux couleurs du ruban. Les officiers portent la rosette et les commandeurs la croix en sautoir.

Article Annexe 3

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article 8

L'insigne de la médaille d'or est suspendu à un ruban avec rosette, aux mêmes couleurs que la médaille d'argent. Le ruban peut être porté sans la décoration.

Article 18

Jallerange, Lantenne-Vertière, Lavans-Quingey, Lavernay, Liesle, Lombard, Mercey-le-Grand, Mesmay, Moncley, Montrond-le-Château, Le Moutherot, Myon, Palantine, Paroy, Pessans, Placey, Pouilley-Français, Quingey, Recologne, Rennes-sur-Loue, Ronchaux, Roset-Fluans

Article 2

communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article Annexe II

régional Sud-Ouest R 170 10,5 13,5 Bergerac Rs 162 Bergerac sec B 162 Côtes de Montravel B 178 11,50 Haut-Montravel B 178 11,50 Monbazillac B 14,50 Montravel R 187 11,50 Montravel B 162 Pécharmant R 198 Rosette

Article B

Feuilles en rosette du bananier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Banane Mosaïc Virus (Cucumber Mosaïc Virus). Mosaïque du bananier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Banana Streak Virus. Striure du bananier.

Article (45 à 50)

162 D 947 FONTEVRAUD-L'ABBAYE D 93 BREZE 49 D 15 A11 SAINT-GERMAIN-DES-PRES D 723 SAINT-GERMAIN-DES-PRES 49 VC Rue du Pont Fouchard D 347E SAUMUR D 93 SAUMUR 49 Boulevard Benjamin

Article Annexe I

Touraine mousseux B 72 Touraine Amboise Rs 60 Touraine Noble Joue Rs 58 Touraine mousseux Rs 72 Comité régional Sud-Ouest Bergerac Rs 60 Côtes de Bergerac B 55 Côtes du Marmandais R 57 Côtes du Marmandais Rs 60 Monbazillac B 27 Rosette

Article Annexe

COTES DE MONTRAVEL B 198 12,00 14,50 COTES DU MARMANDAIS R 170 COTES DU MARMANDAIS Rs 170 COTES DU MARMANDAIS B 160 HAUT-MONTRAVEL B 198 12,00 14,50 MONBAZILLAC B 14,50 MONTRAVEL B 170 10,50 PECHARMANT R 198 11,50 ROSETTE

Article ANNEXE

Rennes-sur-Loue. 25489 Reugney. 25490 Rigney. 25491 Rignosot. 25492 Rillans. 25495 Roche-lez-Beaupré. 25496 Roche-lès-Clerval. 25497 Roches-lès-Blamont. 25498 Rognon. 25499 Romain. 25500 Ronchaux. 25502 Roset-Fluans

Article Annexe I

CÔTES DE MONTRAVEL B 2,00 CÔTES DU MARMANDAIS R 1,00 CÔTES DU MARMANDAIS Rs 1,00 CÔTES DU MARMANDAIS B 1,00 HAUT-MONTRAVEL B 2,00 MONBAZILLAC B 2,00 MONTRAVEL B 1,00 PÉCHARMANT R 1,00 ROSETTE

LEGIARTI000023891234

CÔTES DE DURAS MOELLEUX B 1,50 CÔTES DE MONTRAVEL B 1,50 CÔTES DU MARMANDAIS R 1,00 CÔTES DU MARMANDAIS Rs 1,00 CÔTES DU MARMANDAIS B 1,00 HAUT-MONTRAVEL B 1,50 MONBAZILLAC B 1,50 MONTRAVEL B 1,00 PÉCHARMANT R 1,00 ROSETTE

LEGIARTI000022416828

1,50 CÔTES DE DURAS R 1,00 Rs 1,00 B 1,00 CÔTES DE DURAS MOELLEUX B 1,50 CÔTES DE MONTRAVEL B 1,50 CÔTES DU MARMANDAIS R 1,00 Rs 1,00 B 1,00 HAUT-MONTRAVEL B 1,50 MONBAZILLAC B 1,50 MONTRAVEL B 1,00 PECHARMANT R 1,00 ROSETTE

LEGIARTI000025671392

CÔTES DE DURAS Rs 1,50 CÔTES DE DURAS B 1,50 CÔTES DE MONTRAVEL B 1,50 CÔTES DU MARMANDAIS Rs 1,00 CÔTES DU MARMANDAIS B 1,00 HAUT-MONTRAVEL B 1,50 MONBAZILLAC B 1,50 MONTRAVEL B 1,00 ROSETTE