Codes de loi français

LEGIARTI000051488663

Les conventions faites par les bénéficiers, corps, maisons et communautés, des mains desquels l'administration de leurs biens a été retirée, avec des commissaires à terriers ou feudistes, pour la rénovation des terriers ou la recette des rentes et autres

Article 3

La chasse sous terre consiste à capturer par déterrage l'animal acculé dans son terrier par les chiens qui y ont été introduits.

LEGIARTI000051488655

Les registres, les papiers, les terriers, les chartes, et tous autres titres quelconques des bénéficiers, corps, maisons et communautés, des biens desquels l'administration est confiée aux administrations de département et de district, seront déposés

Article 4

Les produits rodenticides peuvent être utilisés dans les terriers dès lors que cet usage figure dans le dossier de demande d'autorisation de mise à disposition sur le marché du produit et que l'évaluation des risques de ce produit réalisée au titre de

Article 4

sang : a) Toute l'année dans la mesure où les chiens sont tenus à la longe sur piste artificielle ou sur voie saine et froide ; b) Pendant la période et les jours d'ouverture de la chasse du gibier considéré, dans les autres cas. 4° Pour les chiens terriers

Article Annexe 3

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

de miroirs de nature à faciliter la capture ou la destruction du gibier ; - l'emploi sur les armes à feu et les arcs d'appareils disposant de fonctions de capture photographiques ou vidéos ; - l'emploi de gaz explosif ou toxique injecté dans les terriers

Article 2

Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article 3

Terrier, représentant le ministre des affaires étrangères ; M.

Article 16

Toutefois, cette dernière disposition ne s'applique pas pour les collets placés en gueule de terrier de renard.

Article 2

Marvaux-Vieux, Montcheutin, Monthois, Mont-Saint-Martin, Mont-Saint-Remy, Mouron, Neuville-Day, Olizy-Primat, Pauvres, Quilly, Rilly-sur-Aisne, La Sabotterie, Saint-Clément-à-Arnes, Saint-Etienne-à-Arnes, Saint-Juvin, Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux, Saint-Loup-Terrier

Article 15

X peuvent être utilisés : 1° Dans les marais et jusqu'à 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal, en cas d'utilisation d'un appât ; 2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier

Article 2

communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article Annexe I

A plus de 200 mètres des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - les pièges de

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

LEGIARTI000036612924

Linnaeus, 1758) : Colombe à queue noire, Ortolan Famille des Cuculidae (Cuculiformes) Coccyzus americanus (Linnaeus, 1758) : Coulicou à bec jaune Famille des Strigidae (Strigiformes) Athene cunicularia guadeloupensis (Ridgway, 1874) : Chouette des terriers

LEGIARTI000036612914

nigrirostris (Danforth, 1935) : Colombe à queue noire Famille des Cuculidae (Cuculiformes) Coccyzus americanus (Linnaeus, 1758) : Coulicou à bec jaune Famille des Strigidae (Strigiformes) Athene cunicularia guadeloupensis (Ridgway, 1874) : Chouette des terriers

Article ANNEXE

Rouvroy-sur-Audry (08370) ; Rubigny (08372) ; Rumigny (08373) ; Sachy (08375) ; Sailly (08376) ; Saint-Aignan (08377) ; Saint-Jean-aux-Bois (08382) ; Saint-Juvin (08383) ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux (08384) ; Saint-Laurent (08385) ; Saint-Loup-Terrier

Article Annexe 1

Quercus terris L. QCE571-Alpes niçoises. QCE571 QCE901-France hors Alpes niçoises. OCE901 Chêne vert. Quercus ilex L. Q11-311-Dunes littorales. QIL311 QIL362-Sud-Ouest. GIL362 GIL701-Languedoc.