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12 résultats pour « Bismuth »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Bismuth (Bi) 214. Plomb (Pb) 214. Polonium (Po) 214. Polonium (Po) 218. Thallium (Tl) 210. 2.

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 95

Code minier (nouveau)

du platine, des métaux de la mine du platine ; 10° De l'hélium, du lithium, du rubidium, du césium, du radium, du thorium, de l'uranium et autres éléments radioactifs ; 11° Du soufre, du sélénium, du tellure ; 12° De l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth

LEGIARTI000026836524

—

Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 100,10 19,90 665,80 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 16,20 3,20 19,40 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 553,40 112,40 665,80 Minerais de bismuth

LEGIARTI000024536397

—

Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 96,60 19,20 115,80 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 15,60 3,10 18,70 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 534,20 108,50 642,70 Minerais de bismuth

LEGIARTI000028325292

—

Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 102,70 20,40 123,10 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 16,60 3,30 19,90 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 567,80 115,30 683,10 Minerais de bismuth

LEGIARTI000022445241

—

de zinc contenu) 384 78,5 462,5 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 93,2 18,5 111,7 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 15 3 18 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 515,1 104,6 619,7 Minerais de bismuth

Article Annexe

—

Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 91,4 18,1 109,5 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 14,7 2,9 17,6 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 505,0 102,5 607,5 Minerais de bismuth

Article Annexe 1

—

paragraphe 4.1 de la présente annexe ; Constituants de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% (m/m) ) : Étain Cuivre > 90 % < 10 % Impuretés de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% [m/m]) : Arsenic Bismuth

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

minerais de zinc ; – 31 € par tonne d'étain contenu dans les minerais d'étain ; – 5 € par tonne de cuivre contenu dans les minerais de cuivre ; – 175,70 € par millier de tonnes d'arsenic contenu dans les minerais d'arsenic ; – 15,30 € par tonne de bismuth

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

de zinc ; – 156,40 € par tonne d'étain contenu dans les minerais d'étain ; – 25,10 € par tonne de cuivre contenu dans les minerais de cuivre ; – 864,10 € par millier de tonnes d'arsenic contenu dans les minerais d'arsenic ; – 75,60 € par tonne de bismuth

Article Annexe VI

—

Composés du platine. 079 Composés de l'or. 080 Composés du mercure : Dérivés organométalliques du mercure. 081 Composés du thallium. 082 Composés du plomb : Dérivés organométalliques du plomb. 083 Composés du bismuth

Article Liste I

—

applications sur la peau 5 20 Autres formes 1,50 0,05 1,50 - poudre (feuilles ou racines) Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques 0 0 0 En applications sur la peau 5 20 Autres formes 1,50 0,05 1,50 bismuth