CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 résultats pour « Bobant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ae5ef6cdc6046d47017eea

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[C] [X], qui succombe, sera condamné aux entiers dépens de l'instance au profit de la SELARL LGB-BOBANT.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fda95bcdc6046d4707309c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

, selarl LGB - BOBANT - [Adresse 2] * la société BLACKED * [Adresse 3] * [Localité 2] * DÉFENDEUR - représenté par : * Maître Josselin CHAPUIS - AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES - 1.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5a10bcdc6046d4715e65a

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

de la présente affaire par requête déposée au greffe le 07/01/2026, par : Rôle n° 2026J7 La SA CREDIT MUTUEL LEASING TOUR D2, [Adresse 1], [Localité 1] - représenté(e) par SELARL LANZA - GIROUD - BOBANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae621ccdc6046d4701afb4

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Rôle n° 2024J519 ENTRE - La LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL LANZA - GIROUD - BOBANT - [Adresse 2] ЕТ - Monsieur [F] [G] [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5255cdc6046d47b54d33

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Banque populaire Auvergne Rhône Alpes 2025J370 [Adresse 1] - représenté(e) par Maître [E] [V] [Adresse 2] ET - Monsieur [D] [S] [Adresse 3] [Localité 1] - représenté(e) par SELARL LANZA - GIROUD - BOBANT

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca92bcdc6046d4745b0d5

Commerce

26 juin 2025

26 juin 2025

[U] demande à la SAS PASSION BOAT, le remboursement de l'acompte versé.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2758bcdc6046d4703926d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DEFENDEUR : SAS BOBLANC Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° RCS de BOBIGNY : 803580901 / N° de Gestion : 2014 B 5796 Représentant Légal : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69eb5d03cdc6046d475f7bc0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

* un véhicule Mercedes Sprinter 515 immatriculé [Immatriculation 2] (n° de série : W1V5H2FZ3PN241296); * un véhicule Dumper Twaites Mach 2077 (n° de série : SLCM20772103F4549) ; * une chargeuse Bobcat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc36dcdc6046d4708e7c2

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

faits et circonstances exposés à l'acte précité tendant aux demandes qui y étaient formées, le défendeur ne manifeste pas plus d'intérêt à la cause lors de l'audience du 10/04/2026 que le demandeur se bornant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1eb5cdc6046d470ab513

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SAS [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Renaud [Localité 2] -Toque n° [Adresse 2] * La SOCIETE D'EXPLOITATION PROVENCIA SAS [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Anne BOLLAND-BLANCHARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69ef5b0fcdc6046d47b62da7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle fait valoir, en outre, qu'une lettre du fabricant confirme l'adaptation des masses à l'engin BOBCAT 2660 litigieux.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5c3bcdc6046d474e6680

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire envoyée le 14/04/2026 à Me GOARANT Catherine Copie exécutoire envoyée le 14/04/2026 à selarl LGB-BOBANT

Source officielle
TCOM

AUDIENCE SPECIALE

69b1982acdc6046d474d18a8

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

3) S'agissant du fait d'avoir détourné tout ou partie de l'actif de la personne morale La société SAS INTELEC CENTRE a contracté un crédit-bail auprès de la société CCLS portant sur une mini pelle BOBAT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f085cccdc6046d47d2364e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La SAS ETIQ'ALP fabrique et vend des étiquettes auto-adhésives en bobine et exerce également toutes activités relatives à l'industrie, le commerce de l'emballage.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e6fcd4cdc6046d47f93eb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

moins vague et ne respecte pas le formalisme imposé, Que la société [Z] [J] ne justifie pas avoir exécuté exactement, en tant que caution de premier rang, son propre engagement auprès du CIC EST, se bornant

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a04a2eecdc6046d479afa75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

pendant 5 ans stationné sur le [B] [O] [T] après qu'il se fut échoué, et qu'il s'agissait d'un prototype unique, ce qui contredit l'annonce publiée par le vendeur sur le site internet du fabricant X BOAT

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9eee5cdc6046d47aa552a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

représailles commerciales d'un client important au regard du volume de chiffre d'affaires qu'il générait; * PRO CONSEILS n'en a retiré aucun bénéfice supplémentaire ni aucun enrichissement particulier, se bornant

Source officielle