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6 résultats pour « Bouanane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fdbd93cdc6046d4708851e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société LA BOUCANE n'a pas répondu à ces demandes.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be29b9cdc6046d4768b054

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, En date du 18 janvier 2022, était conclu un contrat de sous-traitance entre la société GROUPE CIR et la société BOUJNANE MATERIAUX FACADES - BMF.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f47016cdc6046d4731b266

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

OPPOSANT SAS IH CACHAN Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 981 892 359 Représentée par Monsieur Mohamed BOUZRARI, selon pouvoir de Monsieur Haytam BOUBTANE

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69f0a66ccdc6046d47d54f1a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Octobre 2025 N° RG: 2025R00203 DEMANDEUR SAS HEADEND CONSULTING [Adresse 1] comparant par Me Alexandre OPSOMER [Adresse 2] DEFENDEURS SARL S'PAM 374 [Adresse 3] [Localité 1] comparant par Me Maddy BOUDHAN

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2d613cdc6046d47cc06cd

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

DEFENDERESSE société HAIR'MES SASU, [Adresse 3], comparaissant par Maître Louis TANDONNET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Myriam BEZZAZI, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Saïda BOUDHANE

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d8f413cdc6046d47c3baff

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'encontre de la société BTL ALGERIE, * Condamner Madame [Y] au paiement de la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du CPC outre les entiers dépens dont distraction sera faite pat Maitre BOUDHAN

Source officielle