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133 résultats pour « Boyard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2ème chambre

69e806a2cdc6046d4712fde6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

containers à Boccard).

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a5edf6cdc6046d47494a88

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002853 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC JUGEMENT DU 08/10/2025 DEMANDEUR(S) : REMISE AU ROLE AUTOMATIQUE REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : WEST BOARDS

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d3328bcdc6046d4743d435

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

1] - RCS B 445083421 Partie demanderesse : représentée par Me Hélène CHATRENET, avocat au barreau de Nice et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE, avocat (P240) ET : SAS ART BOARD

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a63123cdc6046d474e40f0

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Commerce, ATTENDU que Monsieur [R] [J] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de WEST BOARDS

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a10d75ecdc6046d479f38fc

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[S] BREST REPRESENTANT : Maître BOUCHET-BOSSARD Isabelle - avocat au barreau de Brest S.A.R.L. BUREAU TEC (SARL) [Adresse 4] Inscrite sous le numéro 337 826 978 au R.C.S.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69df541fcdc6046d474d1108

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Avocat au barreau de Versailles ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS PREMIUM PROMOTION IDF Immatriculée sous le numéro 899 845 598, ayant son siège social [Adresse 2] Non

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69d757afcdc6046d479e0c17

Commerce

18 mars 2026

18 mars 2026

5ème Chambre N° PCL : 2026J00505 SAS CAFE D'ALBRET N° RG: 2026P00461 DEBITEUR SAS CAFE D'ALBRET , sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 939 362 331 - 2025 B 304 Représentant légal : Samuel, Luc BOGARD

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TCOM

Première chambre

69acecf4cdc6046d47e69c7e

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Commis Greffier, ENTRE : SAS BREIZH INTERIM [Adresse 1] Représentée par la SELARL [J] [Q] ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL PICCOLINO [Adresse 2] Représentée par Me Georgina BOSSARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca969dcdc6046d478516b7

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 17 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 19 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Patrick BOCCARDI

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba1229cdc6046d4709e9ee

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 29 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 19 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Patrick BOCCARDI

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca96b2cdc6046d47851830

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Patrick BOCCARDI Le Greffier Pierre BELAVAL Signe electroniquement

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca96bccdc6046d478518d8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Patrick BOCCARDI Le Greffier Pierre BELAVAL Signe electroniquement

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TCOM

Trib. de Commerce

69e02dc2cdc6046d4763b729

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 20/02/2021 La cause a été entendue à l'audience du vingt-huit novembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : - Monsieur Claude BONNARD

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TCOM

Trib. de Commerce

69e058f7cdc6046d47666268

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 05/09/2024 La cause a été entendue à l'audience du vingt-huit novembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : - Monsieur Claude BONNARD

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Trib. de Commerce

69ba34b1cdc6046d470ca826

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 6 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 19 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick BOCCARDI

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TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c7869bcdc6046d47446fe4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

déclarations de créance que la société SHUFFLE était débitrice de dettes auprès de la SCI, [Adresse 3], de la société ADIDAS FRANCE, de la DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES et de la société BOARD

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba075dcdc6046d47093bdc

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Patrick BOCCARDI Le Greffier Pierre BELAVAL Signe electroniquement par Patrick BOCCARDI Signe electroniquement par Pierre BELAVAL, greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba1df3cdc6046d470aa8a6

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Patrick BOCCARDI Le Greffier Pierre BELAVAL Signe electroniquement par Patrick BOCCARDI Signe electroniquement par Pierre BELAVAL, greffier.

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c548dcdc6046d472f6ee9

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS [Adresse 1] JUGEMENT DU 18 MAI 2026 RG n° 2026001383 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Olivier BOIJOUX, Président Juges : Monsieur Pierre-Emmanuel BOUARD

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Trib. de Commerce

69ba18d6cdc6046d470a558c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Patrick BOCCARDI Le Greffier Pierre BELAVAL Signe electroniquement par Patrick BOCCARDI Signe electroniquement par Pierre BELAVAL, greffier.

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