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10 résultats pour « Breuker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

69f6175fcdc6046d4756172f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

HYBRIDE BREAK 5P 2.0L 184CH Immatriculation [Immatriculation 2], [A] type C-HR HYBRIDE BREAK 5P 1.8L 122CH (57701) Immatriculation [Immatriculation 5], [A] type C-HR HYBRIDE BREAK 5P 3.0L 184CH (57701

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5baafcdc6046d47af4a6e

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Civile * CONDAMNER la société TEAM BREAK aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebe9dcdc6046d47e665db

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Par acte du 28 juillet 2023, TEAM BREAK a assigné la SASU BELMARD BATIMENT.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e1b6cdc6046d47020edd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Par courrier en date du 12 mars 2024, la société TEAM BREAK est revenue sur son engagement.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a046e6ccdc6046d47962ebb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Composition du tribunal lors de l'audience du 07/05/2026 PRESIDENT : Monsieur Jean-Christian SAMYN JUGES : Monsieur Claude MARTINI Madame Christine ROLLAND GREFFIER : Madame Marine DESSAUX ART BREAKERS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f706d3cdc6046d476c5e79

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

FRANÇAIS JUGEMENT DU 02/07/2025 Numéro de rôle général : 2024F17267 Numéro de Procédure collective : 2024RJ122 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : SARL BREAK

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e9478bcdc6046d473054b8

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

un cadre professionnel auprès de la SDE TOYOTA FRANCE FINANCEMENT (ci-après TOYOTA) un contrat de location avec option d'achat n° AL04066640 destiné à financer un véhicule neuf Toyota Auris TS Hybrid Break

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f22a5fcdc6046d47faac44

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Attendu que par acte du 26 Novembre 2024, la SAS EXCELSIOR a fait donner assignation à la SAS Break d'avoir à comparaître devant le Tribunal de Céans pour les motifs énoncés en l'assignation.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86092cdc6046d4780bf48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

correspondant aux lots 34 et 36 de l'inventaire, étant précisé que les emprunts bancaires y afférent ne seront pas repris : * Lot 34 VP PEUGEOT 308 Immatriculation : [Immatriculation 2] Carrosserie : BREAK

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1a202cdc6046d474e0425

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le candidat a indiqué ne pas reprendre le matériel suivant : * Fiat DOBLO fourgon ; * Camionnette Open Combo ; * Mercedes Vito BREAK ; * 2 tracteurs DAF ; * REM SAMRO ; * SREM GALTRAILER ; * 3 pelles

Source officielle

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