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Codes de loi français

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14 résultats pour « Canel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 4

—

de 2 € qualité Brillant Universel 25,75 Cuivre nickel/ / 8,5 / Cannelée Pièces de 1 € qualité Belle Epreuve 23,25 Cuivre / 7,5 / Cannelée Pièces de 0,50 € qualité Belle Epreuve 24,25 Cuivre / 7,8 / Cannelée Pièces de 1 € qualité

Article Annexe III

—

Pièces 2 € qualité Brillant 25,75 Cuivre nickel/ / 8,5 / Cannelée Pièces 1 1/2 € qualité Brillant Universel 30 Cuivre / 11 / Cannelée Pièces de 1 € qualité Belle Épreuve 23,25 Cuivre / 7,5 / Cannelée

Article Annexe III

—

. 15 Or 999,9 Minimum 3,1 ± 3 Lisse Pièces 50 € en argent qualité circulante. 41 Argent 900 + 10 36 ± 15 Lisse Pièces 10 € en argent qualité circulante. 29 Argent 900 + 10 10 ± 15 Lisse Pièces 2 € qualité Belle Epreuve. 25,75 Cuivre / 8,5 / Cannelée

Article Annexe III

—

circulante. 33 Argent 900 ± 5 18 ± 15 Lisse Pièces 15 € en argent qualité circulante. 31 Argent 900 ± 5 15 ± 15 Lisse Pièces 10 € en argent qualité circulante. 29 Argent 900 ± 5 12 ± 15 Lisse Pièces 1 1/2 € qualité Brillant Universel. 30 Cuivre 11 Cannelée

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

Cannelle de Ceylan. En poudre Cannelle de Chine. C. cassia Nees ex Blume. En poudre En poudre Gomme caroube. En poudre Mousse d'Irlande.

LEGIARTI000029537037

—

platinium myrtille, en 3 feuilles 2,50 12,50 Fournisseur : SOCOPI SA 36 82, route Nationale, 35650 LE RHEU NOUVEAUX PRODUITS AUTRES TABACS À FUMER Assal cheese cake fraise, en 40 g 6,50 Assal tiramisu, en 40 g 6,50 Assal chewing gum cannelle

Article Annexe II

—

n° 2006-352 du 20 mars 2006, sous forme déshydratée, contenant des préparations de vitamine A et des combinaisons de vitamines A et D 1 000 dans le produit prêt à la consommation Myrtilles (Vaccinium corymbosum uniquement) 10 Cannelle

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

ou non ; système de fixation type agrafe, à crémaillère pour sternotomie ; – implants d'ostéosynthèse sur mesure : lame plaque, plaque et clou centromédullaire sur mesure ; – implants d'ostéosynthèse, broches : broche classique ; broche filetée ou cannelée

LEGIARTI000036612914

—

Gecarcinidae Cardisoma guanhumi Latreille, 1828 : Crabe de terre bleu, Touloulou Famille des Ocypodidae Ocypode quadrata (Fabricius, 1787) : Crabe fantôme carré, Crabe malzoreille Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Bouquet cannelle

Article Cahier des charges

—

corsa a été définie selon les critères suivants : Département de la Corse-du-Sud Communes retenues en totalité : Altagène ; Ambiegna ; Arbori ; Argiusta-Moriccio ; Arro ; Aullène ; Azilone-Ampaza ; Azzana ; Balogna ; Bastelica ; Bocognano ; Campo ; Cannelle

LEGIARTI000026210948

—

Espèces holobiotiques Le ruisseau de Mourille de la source jusqu'à la confluence avec le ruisseau d'Avaux Espèces holobiotiques Le Faulin (le ruisseau de la Maria) de la source jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le Moulin des Canelles

Article Annexe I

—

Brider en entrée Découper à cru des volailles (4 portions) Trier du cresson Préparer des abattis de volaille Découper une volaille pour griller Brûler des demi oignons Détailler des lardons Découper à cru un lapin Canneler

Article TABLEAU A

—

Cannelles et robinets en cuivre (Fabricant de) pour son compte. Cannes (Marchand de) en boutique. Cantinier, dans les prisons, hospices et autres établissements publics. Caparaçonnier, pour son compte.

Article 1

—

Musée Alfred Canel. Vernon. musée Blanche Hoschedé-Monet. Seine-Maritime (76). Barentin. Musée municipal. Caudebec-en-Caux. Maison des templiers. Caudebec-en-Caux. Musée de la marine de Seine. Dieppedalle-Croisset. Pavillon Flaubert. Eu.