Codes de loi français

Article 1

A compter du 1er janvier 2011, il est procédé à l'extension du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), dénommé “ STEMO Sud Franche-Comté Besançon ”, sis 29, avenue Carnot, 25000 Besançon.

Article Annexe

l'agriculture biologique), 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris 07 SP ; - au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DGCCRF, bureau C 3 Loyauté), 59, boulevard Vincent-Auriol, 75703 Paris ; - à la DRAF d'Ile-de-France, 18, avenue Carnot

Article Annexe 1

LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DATE DE CRÉATION 88 - Vosges SIP de Saint-Dié-des-Vosges CDI de Saint-Dié, trésorerie de Saint-Dié Carnot 1er octobre 2009 92 - Hauts-de-Seine SIP de Montrouge

Article Annexe 20

Rue Charles-Fromentin jusqu'à l'avenue Carnot. Avenue Carnot jusqu'à la rue de Vaugouin. Rue de Vaugouin, y compris la parcelle BO 243 (école), jusqu'à la rue Meschinet-de-Richemond.

Article Annexe 39

Rue du Docteur-Rampont jusqu'à la rue Carnot, la parcelle AV 561 exclue. Rue Carnot jusqu'à la limite nord de la parcelle AT 25 incluse. Limite nord de la parcelle AT 25, puis limite ouest de la parcelle AT 365 jusqu'au boulevard Salvador-Allende.

Article Annexe

Maison de l'avocat, 25, rue Sadi-Carnot, 97110 Pointe-à-Pitre. Pointe-à-Pitre. Maison de l'avocat, 25, rue Sadi-Carnot, 97110 Pointe-à-Pitre. Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Sainte-Clotilde.

Article 4

CHAUMONT Hauts-de-Seine 167, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie 92000 NANTERRE Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35000 RENNES Loiret 181, rue de Bourgogne 45000 ORLÉANS Manche 3, place de la Préfecture 50000 SAINT-LÔ Marne 38, rue Carnot

Article 4

CHAUMONT Hauts-de-Seine 167, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie 92000 NANTERRE Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35000 RENNES Loiret 181, rue de Bourgogne 45000 ORLÉANS Manche 3, place de la Préfecture 50000 SAINT-LÔ Marne 38, rue Carnot

Article ANNEXE 14

Rue Berrier-Fontaine jusqu'à l'avenue Lazare-Carnot. Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri. Place Gabriel-Péri jusqu'à l'avenue Winston-Churchill. Avenue Winston-Churchill jusqu'à la rue Jean-Jaurès.

Article Annexe III

Meurthe-et-Moselle Nancy, Nancy- parking Carnot, Nancy-parking Sainte Catherine, Nancy-CHU Brabois. Meuse Gare multimodale de Verdun. Morbihan Auray, Lorient, Ploërmel, Vannes. Moselle Forbach, Longwy, Metz, gare SNCF de Sarrebourg. Nièvre Nevers.

Article 1

Institut des sciences sociales du travail, 16, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine. Institut d'études sociales de l'UFR-ESE de l'université Pierre Mendès France Grenoble-II, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9.

LEGIARTI000028173427

Electrocinétique : Troisième option Premier principe, bilan d'énergie et différentes formulations du second principe (Carnot, Kelvin, entropique, Carathéodory, ...).

Article 1

20, avenue du Général-de-Gaulle, 33120 Arcachon ; Institut du travail de l'université Robert-Schuman (Strasbourg-III), 39, avenue de la Forêt-Noire, 67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 16, boulevard Carnot

LEGIARTI000027070587

Blequin Confluence avec l'Urne-à-l'eau Confluence au Bléquin AA-AUDOMAROIS-YSER E4050601 L'Aa ― Haute-Meldyck Confluence avec l'Aa canalisé via la Haute-Meldyck AA-AUDOMAROIS-YSER E41-0082 Canal de Calais Mer AA-AUDOMAROIS-YSER E41-0092 Bassin Carnot

Article Annexe

379 834 906 203 611,54 GROUPAMA Grand-Est, 30, boulevard de Champagne, BP 97830, 21078 Dijon Cedex 379 906 753 344 746,80 GROUPAMA Centre Manche, 30, rue Paul-Ligneul, 72043 Le Mans Cedex 9 383 853 801 610 922,85 GROUPAMA d'Oc, 20, boulevard Carnot

Article Annexe II

boulevard Dupleix, 29000 Quimper, téléphone : 02-98-76-29-29 Préfecture d'Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture, 35000 Rennes, téléphone : 08-21-80-30-35 Préfecture de la Marne (CCI de Châlons-en-Champagne ; CCI de Reims et d'Epernay) 38, rue Carnot

Article (5 à 9)

MANDELIEU-LA-NAPOULE 6 Boulevard du Jeu de Ballon D 2562 GRASSE D 2085 GRASSE 6 Avenue du Maréchal-Leclerc Avenue de Lattre-de-Tassigny Avenue Georges-Pompidou D 2562 GRASSE D 9 GRASSE 6 Boulevard Carnot

Article (45 à 50)

Weyvand SAUMUR Chemin de halage des Huraudières SAUMUR 49 Boulevard Henri-Dunant Chemin de halage des Huraudières SAUMUR Rue du Colonel-Michon SAUMUR 49 Quai Carnot Rue du Colonel Michon SAUMUR

Article 48

Ne sont exclues de ce périmètre que les interventions de l'ANR dans le cadre des programmes d'investissements d'avenir (PIA) et du programme de financement des instituts Carnot, qui s'adresse à une cible limitée de bénéficiaires.