Codes de loi français
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5 résultats pour « Charras »
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Canal de Charras. Pont de la route nationale n° 137. Chenal du Pont-Rouge. Pont dit "Pont-Rouge" route nationale n° 137. Canal de Brouage. Pont de Baugeay, chemin départemental n° 238. Chenal de Mérignac.
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
Canal de Charras idem. idem. Canal de Niort à La Rochelle (1) idem. idem. Allier Sur tout son cours dans le département. idem. Cher (2) Sur tout son cours dans le département.
Article Annexe 1
Isoetes spp. 3120 X X X Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du lsoëto-Nanojuncetea 3130 X X X X Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara
LEGIARTI000030463520
INSTITUT ARNAULT TZANCK PACA CLINIQUE DE L'ESPÉRANCE PACA CLINIQUE DU VIVARAIS RHÔNE-ALPES HÔPITAL ELISÉE CHARRA
LEGIARTI000028181592
inclus) L. 2_450 | R7210532 | Le canal de Genouillé : à l'aval des ouvrages du nœud de Fichemore (inclus) L. 2_449 | R7210552 | Le canal de Saint-Louis : à l'aval des ouvrages du nœud de Fichemore (inclus) L. 2_391 | R73-0400 | Le canal de Charras