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101 résultats pour « Citron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES

69b8a27acdc6046d47ea0b1c

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Faits et Procédure : Propriétaire d'un véhicule de marque CITROËN modèle JUMPY immatriculé [Immatriculation 1], la SASU JBC a confié cet utilitaire affichant 81292 km à la société [O] [Z] [W] qui a procédé

Source officielle

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a049f3acdc6046d479abd67

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

* Ordonner la suspension des opérations de liquidation de la société AUTO CONFORT 31 sur le véhicule marque CITROËN de type C3 immatriculé [Immatriculation 1] qu'elle détient.

Source officielle
TCOM

Référés

69eb31a7cdc6046d475bc6cd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Ces éléments n'avaient jamais été communiqués par la société CITRO COLLECTION au moment de la vente.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f763a6cdc6046d4773b5e5

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

au RCS de [Localité 2] sous le n°399 360 320, requérante, a accordé à la SAS NRJ'K AGENCY, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°900 726 415, un crédit-bail portant sur un véhicule de marque CITROËN

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0ae658cdc6046d470fdd07

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

* ORDONNER la restitution du véhicule CITREON C3 société blue hdi 100s&S BVM6 feel, n° de série VF7 SWYHTUMT614374, immatriculé GB816RZ.

Source officielle
TCOM

Référés

69eb324bcdc6046d475bd37e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Partie demanderesse : SNC CITRO-COLLECTION (SNC) Clarac chez AUCH HYPERDIS [Localité 1] Représentée par Maîtres RUFF Stéphane MORANT Philippe Partie défenderesse : DAOUST (SAS) [Adresse 1] Absente et

Source officielle
TCOM

REFERES

69b8c2cbcdc6046d47ec260e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Elle a procédé, au cours de l'année 2024, à l'acquisition (par levée des options d'achat) de plusieurs véhicules de marque CITROËN modèle JUMPER auprès de la SAS ABCIS AUVERGNE BY AUTOSPHERE.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

691347725b3dad316d0eacfc

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur [X] a commandé auprès de la société LES HERBIERS AUTOMOBILES un véhicule de marque Citroën type NEMO portant le n° de série VF7AAFHY 6H8889025 et immatriculé [Immatriculation 7] au prix de 10.700,00

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a42c5fcdc6046d4722e6d5

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 29 Octobre 2025 Réf : A0004498 N° PCL : 2025J01163 N° RG : 2025P01903 SAS AVENIR ZEN [Adresse 1] R.C.S [Localité 1] : 817 730 161 - 2016 B 139 Enseigne : « CITRON

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0abe9cdc6046d476eca28

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

intérêts, S'entendre condamner la société AFC LR 34, sous astreinte de 100 € par jour de retard à compter du prononcé de la décision à intervenir, à restituer le bien loué, à savoir un véhicule de marque Citroën

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TCOM

Chambre 20

69f52d82cdc6046d4744da50

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

E-Jumpy Taille XL 136ch 75kWh Club [Etablissement 1] : VF7V1ZKXZNZ029692 Immatriculation : [Immatriculation 1] * n° 1 021153 du 14/01/2022 CITROEN E-Jumpy Taille XL 136ch 75kWh Club [Etablissement 2

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TCOM

Trib. de Commerce

69f75d47cdc6046d47732eed

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

sous le n°399 360 320, a accordé a la SARL AU DELICE D'[Localité 2], immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°888 210 832, un crédit-bail crédit-bail n°40028884 portant sur un véhicule de marque CITROEN

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TCOM

Référé

69e9f378cdc6046d473d6c4f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

par lequel la SARL CARAVING DU MARAIS a fait assigner, par devant nous siégeant en l'état de référé, la SA SOCANOR, afin de désigner un expert concernant un véhicule de marque ADRIA Twin Plus 540 SP Citroën

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TCOM

Contentieux Général

69c2bf25cdc6046d47c8fe1c

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Dans le même temps, la SAS, [Localité 1] a également passé commande d'un fourgon de marque CITROEN modèle Jumper « Possl Roadcruiser Elegance » pour un prix TTC de 48.500 €.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

68f89448de0ebe408d9802b4

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Sur le bien-fondé des demandes : Le 21/07/2023, Mme [D] [W] acquis auprès de la société AVICARS un véhicule d'occasion de type Citroën C4 immatriculé [Immatriculation 3] en contrepartie du versement de

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f957cdc6046d47b825e7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

délivrée le 01/07/2025 à Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER LES FAITS Le 05 septembre 2022, la société CREDIPAR consent à la SASU TRANS ECHAFAUDAGE, un prêt destiné au financement d'un véhicule CITROEN

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TCOM

POUR PLAIDER

69f32a18cdc6046d4712441b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

EXPOSE DES FAITS et PROCÉDURE Le 8 mars 2018, Madame [J] [F] a confié son véhicule de marque Citroen modèle C3, immatriculé [Immatriculation 1], à la société MAXCAR'S MIDAS d'[Localité 1] afin de procéder

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TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

68f0d48788dcb0e97e84759e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Il s'est donc rendu le 6 octobre 2023 au garage du réseau CITROËN pour diagnostiquer les niveaux d'huile. Il est constaté une consommation d'huile de 0,9L pour 711 kms.

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audience ordinaire

69e2d103cdc6046d47a25255

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

F], Vu les dispositions des articles 1641 et suivants et 1604 du code civil, Vu le défaut de conformité et les vices cachés affectant le véhicule, Prononcer la résolution de la vente du véhicule CITROËN

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TCOM

Rendu de décisions

6949ffb475782d5f064ea15b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[E] [K] a acheté un véhicule d'occasion CITROEN Jumpy immatriculé [Immatriculation 4], le 03 mars 2022.

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