les deux premières branches du troisième moyen du pourvoi principal de la société Citroen automobiles et du pourvoi incident de la société Sud Auto Citroen, tels qu'il figurent dans leurs mémoires respectifs

X... a assigné la société Citroën et M.

X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Automobile Citroën, les conclusions de M.

de sa constitution de partie civile ; "alors que, dans sa plainte et dans ses conclusions d'appel, la société Citroën imputait au prévenu des abus de confiance et des faux commis à l'occasion de la

commerciale Citroën, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Fédération de la métallurgie CGT et de seize autres défendeurs, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Citroën, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine

Y..., son beau-frère, qu'il fait entendre pour la première fois devant la cour en prétendant qu'il l'accompagnait dans son véhicule Citroën sans que pourtant il en est fait état lors de ses différentes

de l'avoir condamnée à lui payer diverses sommes, alors, selon le moyen : 1 / qu'en soumettant l'existence d'un contrat de travail entre la société Peugeot Citroën automobiles et M.

X... faisant valoir qu'aucun objectif ne lui avait été assigné par la société Citroën, que le non respect d'objectifs ne pouvait donc être sérieusement invoqué à son encontre par la société Citroën, ce

à la cassation ; En présence de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France, domicilié ... 19, La société Automobiles Citroën, a formé un pourvoi incident

[C] a acquis un véhicule de marque Citroën auprès de la société Nemours automobiles. M.

judiciaire de la société Foucque automobile, contre l'arrêt rendu le 24 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant à la société Automobiles Citroën

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Automobiles Citroën, société anonyme,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que les salariés de la société Citroën bénéficiaient, au titre d'accords

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société CRIT du désistement de son pourvoi incident ; Sur le moyen unique du pourvoi incident de la société Citroën

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Automobiles Citroën (la société Citroën) a conclu, le 28 mai 2003, avec la société Garage Sylvestre (la société Sylvestre), un contrat de réparateur agréé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° H 01-00.585 formé par la société Citroën Messian Z..

Le 24 janvier 2019, les opérations d'expertise ont été étendues aux sociétés Auto 44, Ng auto et Automobiles Citroën. 4.

. ; "aux motifs que Claude X... soutient que le 11 avril 1991, sa Citroën BX, voiture dans laquelle, selon la victime, il se trouvait, était en réparation au garage ; que Céline Y... a ajouté qu'elle

la poursuite des contrats de concession jusqu'au 30 avril 2006 ; Invoquant que par la suite et du fait que la société commerciale Citoen était devenue l'unique représentant de la marque Citroën à