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87 résultats pour « Costel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Numéro de rôle général : 2024J1763 ENTRE : * La SAS [E] [B] [C] Numéro SIREN : 751374513 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BERGER [F] - SELARL LEXFACE [Adresse 2] ET * La SAS COSMETIQUE

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e50fe8cdc6046d47ce78c9

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 11/03/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013512 Demandeur(s): Rappel automatique de la procédure Débiteur(s): CONSTELLATION

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7e09ecdc6046d47804d3a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

La société L'institut cosmétique de l'île [Etablissement 1] n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99108cdc6046d4770bc8f

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 28/01/2026 Prorogation examen clôture : SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SAS) RG 2025 011138 PC 41220444 Le Tribunal composé

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84353cdc6046d47e129c0

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SAS) RG 2024 007060 PC 41220444 Le Tribunal composé

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TCOM

Référés

69e9bf0acdc6046d47392b2d

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Nous président, Condamnons la SAS COSMTEL [O] à payer à la SAS ARPON TELECOM, à titre provisionnel, la somme de 11 438,86 € ; Condamnons la SAS COSMTEL [O] à payer à la SAS ARPON TELECOM

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8783fcdc6046d47e6b155

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 Maintien période d'observation : COUTELLERIE [T] FILS (SARL) RG 2025 001630 PC 41225077 Le Tribunal composé lors des débats et du

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TCOM

Trib. de Commerce

69f34081cdc6046d47142b0a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Sociétés de TOULON sous le numéro 953335387, et exerce une activité de L'épicerie BIO, l'épicerie fine, l'achat, la vente, la commercialisation en gros et au détail de tous produits d'épicerie et de cosmétiques

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a335efcdc6046d47117cfd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La SARL Durand, est spécialisée dans une activité de coutellerie, fabrication artisanale.

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TCOM

chambre 1-3

69d61dbccdc6046d477ff13b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

A l'audience du 20 janvier 2026 : * La partie demanderesse dépose des conclusions de désistement d'instance et d'action à l'encontre de la SAS COSNELLE.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e3fcdc6046d47cb775c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

VALENT AVOCATS - Case Palais N°[Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * AGPM GESTION [Adresse 4], RCS 323379040 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [Z] [O] [T] - 75000 [Adresse 5] Maître [D] Thomas -COUTELIER

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TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c6688cdc6046d47310609

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

977561166 et exploite un fonds de commerce de: Activivite de concierge, de gardien et petits travaux ( hommes toutes mains) - achat et vente Agroalimentaire (produits non réglementés sans vente D'alcool) cosmétique

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CHAMBRE 09

P00986 SAS INGRAM MICROc/SAS COPTEL SERVICES FRANCE

69df98abcdc6046d475467a7

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 13/10/2025 9ème Chambre N° RG: 2025P00986 SAS INGRAM MICRO contre SAS COPTEL SERVICES FRANCE DEMANDEUR SAS INGRAM MICRO [Adresse 1] Ayant pour avocat Me

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CHAMBRE 06

69df2fb6cdc6046d474963f8

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 9 Janvier 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J01028 SAS COPTEL SERVICES FRANCE N° RG: 2025L02077 DEBITEUR SAS COPTEL SERVICES FRANCE [Adresse 1] RCS [Localité

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Chambre 02 (chargement)

69f9b264cdc6046d47a55ebc

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

388 576 RCS BORDEAUX (2016 B 3225), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Commerce de détail, équipement du foyer notamment ustensiles ménagers, éclairage, coutellerie

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chambre 05

6a047427cdc6046d4796b867

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Adresse 1] Paris Registre du commerce et des sociétés de Paris n° 552 120 222 (Maître Jérôme COUTELIER-TAFANI, Avocat au barreau de Draguignan) C/ La société SAFETY HOME S.A.R.L.

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CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb0f1cdc6046d4707b316

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 06/05/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS ORLY (SAS) Soins esthétiques à la personne spas centre Uv vente de produits cosmétiques et coiffure [

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PROCEDURE COLLECTIVE

6a10f249cdc6046d47a10ccf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société VENUSTITUDE SAS (SAS) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Chalon-sur-Saône sous le numéro 822 448 627 pour une activité de « Parfumerie cosmétiques produits de soins et prestations

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Trib. de Commerce

69b9a352cdc6046d4702002d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La société CONSTELLATION NETWORK [Adresse

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CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69f08644cdc6046d47d23f29

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : [T] [O], exerçant en la forme s'entrepreneur individuel [Adresse 2] COMPARANT EN CHAMBRE DU CONSELL

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