CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

38 résultats pour « Couchot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69eb5cd9cdc6046d475f77de

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Par voie de conclusions du 3 mars 2026, la société LES COCOTTES URBAINES demande au tribunal de : * donner acte à la société LES COCOTTES URBAINES de son désistement d'instance et d'action ; * constater

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC147 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

COUCHOT, Clélia, Annie, Marie-France

SIREN 899197206Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

11/05/2026

Voir →

Créations

COUCHOT, Clara

SIREN 100324300Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

05/02/2026

Voir →

Créations

COUCHOT, Vincent, Jean, Claude, Franck

SIREN 438590606Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

22/01/2026

Voir →

Radiations

Couchot, Benoît Alain

SIREN 324185487Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

20/01/2026

Voir →

Modifications diverses

COUCHOT, Clélia, Annie, Marie-France

SIREN 899197206Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

11/11/2025

Voir →

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1edabcdc6046d478c2e98

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C/ DEFENDERESSE * SARL COCOTTE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f16799cdc6046d47e92f7d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 22 avril 2026 11ème Chambre N° PCL : 2026J00610 SARL LES TROIS PETITS COCHONS N° RG : 2026P00608 DEBITEUR SARL LES TROIS PETITS COCHONS [Adresse

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09d61cdc6046d476d7e94

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16 avril 2026 Affaire : SARL Le Cochon Truffier Références : 2026L00179 / 2024J00094 Composition du Tribunal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3944ecdc6046d47b03ccc

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Maître Romain Olivares ni ne représentait Sicié Formation dans le cadre de l'examen de son plan de redressement ni n'était présent lors de cette audience… Comme indiqué supra, seul Maître Mathieu Cochet

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c603abcdc6046d471d69c5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CROUZET JUGE FAISANT FONCTION DE PRESIDENT ASSISTE DE MME CRABOS MYRIAM COMMIS-GREFFIER NAC : ACTION EN PAIEMENT DU PRIX OU EN SANCTION DU NON PAIEMENT Par exploit en date du 24.03.2025 de la SCP COUCHOT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad772ecdc6046d47f03b18

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

traitant des difficultés des entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 3 Juillet 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL SARL LEON LE COCHON

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d244d7cdc6046d473106db

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

. : P202401378 SAS SEROM RESTAURATION Enseigne : AU COCHON DE LAIT 23 avenue Corentin Cariou 75019 Paris PROROGATION DE DELAI POUR DEPOSER L'ETAT DU PASSIF M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cc46cdc6046d47c0a5d6

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

* Condamner Monsieur [A] [C] à réaliser l'ensemble des travaux tels que décrits dans les factures versées aux débats : * Reprise de la pinte du pignon de la maison rebouche les trous dégrossir et couche

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e84b41cdc6046d4717c4e5

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 15 janvier 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS TRANSPORTS BETON GRANULATS MONTREVEL - TBGM [Adresse 1] comparant par Me Claire JAGER [Adresse 2] du Couchant

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c5fafbcdc6046d471cd37b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CROUZET JUGE FAISANT FONCTION DE PRESIDENT, ASSISTE DE MME CRABOS MYRIAM COMMIS-GREFFIER NAC : ACTION EN PAIEMENT DU PRIX OU EN SANCTION DU NON PAIEMENT Par exploit en date du 03.07.2024 de la SCP COUCHOT

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a41b0fcdc6046d4721a4f3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ACTIVTITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 02 Avril 2025 Réf : T0001777 N° PCL : 2025J00365 N° RG : 2025P00569 EURL [X] [Adresse 1] : 884 639 261 - 2020 B 2751 Nom commercial : « LE COCHON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af80bccdc6046d471915cf

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Judiciaire, Ouvre selon l'article L. 621-3 du Code de Commerce une période d'observation d'une durée maximale de six mois, Désigne le Commissaire de justice suivant : Chargé d'Inventaire : SCP Anthony COUCHOT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c5f4c9cdc6046d471c68be

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Judiciaire, Ouvre selon l'article L. 621-3 du Code de Commerce une période d'observation d'une durée maximale de six mois, Désigne le Commissaire de justice suivant : Chargé d'Inventaire : SCP Anthony COUCHOT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af653bcdc6046d471770e9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Bruno LOUGES en qualité de Juge-Commissaire suppléant, Désigne en qualité de liquidateur SELARL MJPA prise en la personne de Me [O] [J], [Y], [V], [Adresse 3], Désigne SCP Anthony COUCHOT - Alexandre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af6ed6cdc6046d471803eb

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Bruno LOUGES en qualité de Juge-Commissaire suppléant, Désigne en qualité de liquidateur SELAS GUERIN ET ASSOCIEES en la personne de Me [Q] [O], [Adresse 3], Désigne SCP Anthony COUCHOT - Alexandre MOUYEN-Jennifer

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af72f6cdc6046d47184317

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Judiciaire Ouvre selon l'article L. 621-3 du Code de Commerce une période d'observation d'une durée maximale de six mois, Désigne le Commissaire de justice suivant : Chargé d'Inventaire : SCP Anthony COUCHOT

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69afb079cdc6046d471c9061

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

REMPLACANT LE PRESIDENT LEGITIMEMENT EMPECHE, ASSISTEE DE MME CRABOS MYRIAM COMMIS GREFFIER NAC : ACTION EN PAIEMENT DU PRIX OU EN SANCTION DU NON PAIEMENT Par exploit en date du 13.10.2025 de la SCP COUCHOT

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a266c6cdc6046d47febb1b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Michael Alain Christian COURBOT Président [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Franck SABATIER [Adresse 4] muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4e846cdc6046d4764bc63

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

liquidation judiciaire simplifiée en application de l'article L.644-6 du code de commerce, dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : SAS SEROM RESTAURATION [Adresse 1] Enseigne : AU COCHON

Source officielle