CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 résultats pour « Criquet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e1a9cdc6046d47e05b9c

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CROQUET'[Localité 1] a déclaré être en état de cessation des paiements et demandé l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

SAS IPDc/SAS G 2 K DIRECT CROQUETTE

69e96839cdc6046d4732945a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Affaire : 2024F02630 util48 Affaire : SAS IPD c/ SAS G 2 K DIRECT CROQUETTE ORDONNANCE DE RENVOI EN AUDIENCE DE MISE EN ETAT Le défendeur est en liquidation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb6649cdc6046d479681d7

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

des fuites d'huile moteur, une surpression et une fuite de boîte de vitesses, un amortisseur arrière gauche fuyard, des silentblocs de train arrière déchirés ainsi qu'un soufflet de rotule inférieur craquelé

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e520cecdc6046d47d2c441

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

En outre, l'entreprise individuelle [Y] [N], l'entreprise individuelle [Y] [S], la société [J] et l'entreprise individuelle [J] VIRGINIE, ont constaté une décoloration de la paraffine, puis, un craquellement

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46f67cdc6046d4731a752

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

palettes, tubes et détritus, etc… * Le bardage est sale et la présence de quelques impacts * Certaines plaques translucides sont manquantes ou mal positionnées * Les toilettes font état de peinture craquelée

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d107b8cdc6046d4717b961

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En particulier, thermolyseur et craqueur seront pleinement containerisés chacun dans un container 40 pieds high cube standard (12m*2,4*2,9m) (…).

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le simple fait qu'elle craquèle rapidement, ne lui permet plus d'assurer la protection du point de greffe, et conduit à conclure qu'elle est inadaptée à cet usage, d'assemblage des plants de vigne »,

Source officielle

Annonces BODACC292 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SC LA CRIQUETOTAISE

SIREN 130128044GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU HAVRE

HOLDING. L'acquisition par tous moyens et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, cotées ou non cotées, ainsi que de parts sociales, parts d'intérêts, droits mobiliers ou immobiliers, à l'exclusion des parts de sociétés en nom collectif. - L'acquisition de tous terrains ainsi que l'édification de toutes constructions sur ces terrains ; l'acquisition, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis ; l'acquisition

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CENTRE DE CONTROLE AUTOMOBILE DE CRIQUETOT L'ESNEVAL

SIREN 833522139GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LE HAVRE

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE CRIQUET

SIREN 403822059GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL CV LES CRIQUETS

SIREN 814987632GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CRIQUET PAYSAGE

SIREN 825404981GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

26/06/2026

Voir →