CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 résultats pour « Cyril CAMBON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ

69a2dcc8cdc6046d47083ea1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000447 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 02/04/2025 DEMANDEUR(S) [W] [E], [Adresse 1] représenté(e) par Me Cyril CAMBON, Avocat plaidant

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efec94cdc6046d47c63629

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3862cdc6046d473b68f2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

VANOLLI Cyrille et Mme CHARIER [V], Juges, et de Mme RIGAUDIAS Eva, Greffière d'audience lors des débats.

Source officielle
TCOM

.

69b7833dcdc6046d47d121ec

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

3.168,05 € € ; Il résulte de la déclaration de cessation des paiements et des déclarations à l'audience que l'activité de septembre à février a été quasi nulle, qu'il a été nécessaire de restituer le camion

Source officielle
TCOM

.

69c92444cdc6046d4765a9ae

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

l'audience que le Président de la société doit faire face à d'importants problèmes de santé l'obligeant à un long arrêt maladie ; Que ce dernier est dans l'incapacité de poursuivre l'aménagement du camion

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e957b8cdc6046d47318a6f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SFD exploite ces trois camions en sous-traitance pour la société M Assistance, dans le cadre d'un marché d'enlèvement de véhicules obtenu par cette dernière.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d09981cdc6046d470fb3cd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cyril Déchelette, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Nous faisons partir un camion demain de LOGISTIFROID pour [Localité 1]. Il reste à évacuer des big bags de graines avec une croix noire. Ceux-ci ont une odeur nauséabonde.

Source officielle