Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 résultats pour « DESSART Me ASTIE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 résultats pour « DESSART Me ASTIE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 31
-L'exploitant veille à l'application des procédures d'assurance qualité et à la réalisation d'une vérification annuelle (AST) pour les appareils de mesure en continu.
Article Annexe
ANNEXE 2 ECHELLE 2 (AGA 2, AST 2, conducteur auto 2e catégorie) ECHELLE 3 (AGA 1, AST 1, conducteur auto 1re catégorie) ECHELLE 4 (ADE 4, conducteur auto hors catégorie) ECHELLE 5 (adjoint administratif principal 2e classe, inspecteur
Article Annexe I
NOM DU NAVIRE QUARTIER NUMÉRO AMIRAL CHARNER AN ERMINIG Vannes E86845 ANDREA Honfleur V7602 ANNA Marseille 134875 ANNE-MARIE Nantes E54321 ANTARES Auray 642530 ANTARES II Toulon F24125 AR MILINOU ASTERIE Nice 150369 AUDOUCE Rouen B57954
Article Annexe Ic
F-AST : French Aviation Safety Track : Fascicule du GSAC. FME : Fiche Matricule Equipement, assure le suivi d'un équipement FNAM : Fédération Nationale de l'Aviation Marchande.
Article Annexe 2
feuilles larges, sous-espèce de Litardière 6217 * X Sabline de Provence (Arenaria provincialis) 1453 X Silène velouté (Silene velutina) 1465 * X Asteraceae Aster
Article Annexe I
Aster amellus Marguerite de la Saint-Michel. Aster pyrenaeus Aster des Pyrénées. Astragalus alopecuroides Queue de renard d'Espagne. Astragalus bayonnensis Astragale de Bayonne.
Article Annexe (suite)
La livraison des missiles d'autodéfense Aster 15 des FREMM se poursuivra. La rénovation à mi-vie du système d'autodéfense (SAAM) du porte-avions sera réalisée à l'occasion de son arrêt technique majeur.
Article Annexe II table A
Koch. 84173 Arundo donax L. 84205 Arundo plinii Turra. 161087 Asplenium hemionitis L. 84501 Asplenium marinum L. 84714 Aster squamatus (Spreng.)
Article 1
l'objet d'une surveillance continue (par exemple, la consommation de combustibles gazeux, le rapport air/ combustible) et des données relatives à la qualité du combustible ou de la charge (teneur en soufre, par exemple) ; -“ Test annuel de surveillance (AST
Article 65
Les missiles ASTER 30 B1 NT seront commandés à compter de 2022.