Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Daphné VERLUISE »
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5 résultats pour « Daphné VERLUISE »
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LEGIARTI000042328763
Brugmansia Cicuta virosa L., 1753 Ciguë aquatique Colchicum autumnale L., 1753 Colchique Conium maculatum L., 1753 Grande ciguë Daphne laureola L., 1753 Daphné, Lauréole Daphne mezereum L., 1753 Daphné, Bois gentil Datura stramonium L., 1753
Article 1
Daphne mezereum L. Bois-joli. Delphinium elatum L. Dauphinelle élevée. Delphinium fissum Waldst. Dauphinelle fendue. & Kit. Dianthus spp. OEillets (toutes les espèces). Doronicum plantaginium L. Doronic à feuilles de plantain. Eryngium maritimum L.
Article Annexe II
Le terme (CE (I) 50-24 h) est la concentration ayant un effet sur la moitié de la population de Daphnies en 24 heures, sa valeur étant exprimée en pourcentage de l'effluent soumis à l'essai.
Article Annexe I
Daphne striata Camélée strié. Daucus gadeceaui Carotte de Gadeceau. Delphinium requienii Dauphinelle (Pied d'alouette) de Requien. Delphinium verdunense Pied d'alouette de Bresse.
Article Annexe III
De plus, les essais doivent être effectués sur chacune des trois espèces prévues conformément aux critères de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié (algues, daphnies et poissons), à moins que la plus haute classification de danger relative