CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 résultats pour « Didier SIMONNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69d1e748cdc6046d472adff9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/04/2025 CHAMBRE 1-7 RG : 2024075547 ENTRE : SAS 258, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 901253062 Partie demanderesse : assistée de Me Sophia SIMONET

Source officielle
TCOM

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Odontologiste-Expert-DS, SIMONNET, Didier

SIREN 320374846Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

10/03/2023

Voir →

Radiations

SIMONNET, Didier André Rémi

SIREN 413656778GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

06/01/2021

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS DIDIER SIMONNET - AGNES ROLLMANN

SIREN 412924664GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

17/09/2008

Voir →

chambre 1-7

6950695175782d5f06f6ebb3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/04/2025 CHAMBRE 1-7 RG : 2024075547 ENTRE : SAS 258, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 901253062 Partie demanderesse : assistée de Me Sophia SIMONET

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

681dcb97887d03aa69f57fb5

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/04/2025 CHAMBRE 1-7 RG : 2024075547 ENTRE : SAS 258, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 901253062 Partie demanderesse : assistée de Me Sophia SIMONET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e437f8cdc6046d47bf595b

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS BRIC A BRAC STORY [Adresse 1] représenté(e) par Maître [A] [G] [Adresse 2] DEFENDEUR Monsieur [Y] [D] [Adresse 3] représenté(e) par Maître CAPOROSSI Didier

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d15d3fcdc6046d472188dd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[U] [M], demeurant 21 chemin de la Chevrotière 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR 11) Société de droit belge BVBA HILDE WINDELS, dont le siège social est 89 Kasteellaan, 9000, GAND, BELGIQUE 12) SAS GO

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb8524cdc6046d476383d6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

COMMERCIAL / SASU [Localité 1] OUEST EXPERTISE N° RG : 2025P00321 DEMANDEUR SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 1] comparant par le CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] substituant Me Isabelle SIMONNEAU

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - RESPONSABILITE- SANCTION

69e3805acdc6046d47aec742

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Après que la cause ait été débattue à l'audience publique du dix-sept mars deux mille vingt-six, Devant : Monsieur Marc TERRANCLE, Président d'audience, Monsieur Franck VANDOIT, Juge, Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

67a5cc249324999a646f92d1

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

social est [Adresse 5] [Localité 22] – RCS B 443990668 Partie défenderesse : comparant par Me Sébastien HAREL Avocat au barreau de Rennes (SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie – Me Jean-Didier

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf4250cdc6046d47efefcc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

694dfa6875782d5f06ad0e73

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

67f8d8ba0ea89248181ba37b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d03ebacdc6046d47093579

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e889a5cdc6046d471cafd4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

par Maître Mark URBAN, Avocat à la Cour, […] DEFENDERESSE SARL ELECTRO SUD GIRONDE, sise [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean SIMON

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

67f8d8fb0ea89248181ba69c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d96b4fcdc6046d47d0aaf3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle