Codes de loi français

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14 résultats pour « Edmond »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 16

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Avenue de l'Europe jusqu'à l'avenue Edmond-Esmonin. Avenue Edmond-Esmonin jusqu'au rond-point Pierre-et-Marie-Curie. Rond-point Pierre-et-Marie-Curie jusqu'à la rue Lucien-Andrieux. Rue Lucien-Andrieux jusqu'à la rue des Maquis-de-l'Oisans.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 69

Arrêté du 21 janvier 1982 relatif à l'agrément et au renouvellement d'agrément d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

déterminer la teneur de l'air des ateliers en benzène et en oxyde de carbone pour une période de trois ans à compter du 1er janvier 1982 ; Association du Sud-Est des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (A.P.A.V.E. du Sud-Est), 32, rue Edmond-Rostand

Article R422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

de la Renaissance et des Temps modernes ; 7° Le département des objets d'art du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps modernes ; 8° Le département des arts graphiques (cabinet des dessins, chalcographie et collection de gravures et de dessins Edmond

Article 2

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Dans le département du Calvados (14) : -stade du commandant Hébert, dans la commune de Deauville ; 3° Dans le département de l'Hérault (34) : -stade Joseph Jeanton, dans la commune de Fabrègues ; 4° Dans le département d'Ille-et-Vilaine (35) : -stade Edmond

Article Annexe

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Rue Jean-Baptiste-Guérin, 35740 Pacé. 30 juin 2011 DEP. 9, rue Edmond-Michelet, zone artisanale Fontaine du Vaisseau, 93360 Neuilly-Plaisance. 30 juin 2011 Elora.

LEGIARTI000030321182

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Etablissements de santé autorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION 13 Clinique de la Casamance Aubagne 13 Centre hospitalier Edmond Garcin Aubagne 13 Centre hospitalier de La Ciotat La

LEGIARTI000031144013

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FOIX Code CPU 01651 Libellé CPU CPAM Tarbes Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 130781446 Finess géographiques 130000565 Etablissement CH EDMOND

Article 1

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médical(e) 324t CESAME IV Maintenicien en micro informatique 326 r Actif CNT IV Maintenicien informatique 326r Centre de formation et de reclassement - GEFI IV Coordinateur du cadre de vie en secteur sanitaire et social 330 p OGEC LPP Saint Edmond

Article Annexe

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Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Boil, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile, Saint-Edmond

LEGIARTI000030463520

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HPC RÉSIDENCE DU PARC PACA CH DU PAYS D'AIX CHI AIX-PERTUIS PACA HOP EUROPÉEN DESBIEF AMBROISE PARÉ PACA CH EDMOND

LEGIARTI000022779630

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Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Berain-sous-Sanvignes, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Edmond

LEGIARTI000050066316

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0130158B Collège René Seyssaud - Saint-Chamas 0130160D Lycée général et technologique l'Empéri - Salon-de-Provence 0130161E Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond

Article 1

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Musée Edmond Rostand. Guéthary. Musée municipal. Pau. Musée des beaux-arts. Pau. Musée Bernadotte. Pau. Musée béarnais. Auvergne Allier (03). Beaulon. Musée rural de la Sologne bourbonnaise. Cérilly. Musée Charles-Louis Philippe.

Article Annexe II

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Lebrun Albert, rue du Clos-au-Blé, 76530 Grand-Couronne, puis rue raspail, BP 23,76140 Saint-aubin-lès-Elbeuf : de 1960 à 1996 ; les Fours Gouet SA, rue Edmond-Lavernot, 76260 Eu : de 1963 à 1996 ; LES PAPETERIES DE LA CHAPELLE-CHAPELLE DARBLAY-SA PAPETERIES