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Codes de loi français

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21 résultats pour « Elisabeth LACROIX DE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département de l'Oise, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Béthisy-Saint-Pierre, Compiègne, Cuise-la-Motte, Lacroix-Saint-Ouen

Article (15 à 19)

—

150 Limite département 17/79 VILLENEUVE-LA-COMTESSE N 141 SAINTES 17 Boulevard André Sautel N 11 PUILBOREAU Boulevard de Cognehors LA ROCHELLE 17 Boulevard de Cognehors Boulevard André Sautel LA ROCHELLE Rue Marius Lacroix

LEGIARTI000049591158

—

LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M.

Article Annexe 2

—

Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 570000398 FINESS géographiques 570000950 Etablissement CLINIQUE SAINTE-ELISABETH

Article Annexe I

—

CYRRUS Fécamp FC 249529 DAME PERINELLE Nantes E 22720 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELDA Auray AY 306237 ELISABETH

Article 1

—

Goussaincourt, Grimaucourt-près-Sampigny, Han-sur-Meuse, Hattonville, Haumont-les-Lachaussée, Heudicourt-sous-les-Côtes, Horville-en-Ornois, Houdelaincourt, Houpette, Jonville-en-Woëvre, Jouy-sous-les-côtes, Kœur-la-Grande, Kœur-la-Petite, Lachaussée, Lacroix-sur-Meuse

Article Annexe I

—

Compiègne E127, E128 en partie afin de constituer une superficie permettant un usage normal du bien Maison forestière du Magasin La Neuville-en-Hez B445, B444 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière du Bac de Lacroix

Article ANNEXE 32

—

Roubaix/Tourcoing (département du Nord) : La Bourgogne, Alma, Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à

Article Annexe 2

—

CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE Toulon TL 326375 COKELUNDE Morlaix MX 430465 CORIOLAN Toulon TL 603376 CRESUS Marseille MA 309820 CROIX DU SUD III Cherbourg CH 640927 CYRRUS Fécamp FC 249529 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELISABETH

Article Annexe

—

Dans la collection Points ( Points essais et Points histoire , Seuil), on notera parmi d'autres titres : - Moreau-Defarges (Philippe), Relations internationales, t.1 : Questions régionales, 2003 ; t. 2, Questions mondiales, 2007 ; - Parinet (Élisabeth

Article 1

—

Bailly, Beaurains-les-Noyon, Berneuil-sur-Aisne, Bienville, Cambronne-les-Ribecourt, Carlepont, Chiry-Ourscamp, Choisy-au-Bac, Clairoix, Compiègne, Coudun, Couloisy, Crisolles, Cuise-la-Motte, Giraumont, Guiscard, Janville, Jaulzy, Jaux, Lachelle, Lacroix-Saint-Ouen

Article 1

—

métiers de l'informatique et de l'entreprise (IMIE) II Responsable d'associations culturelles, éducatives et sociales 330 5 ans Institut de formation des métiers du secteur associatif juif - SIF II Réflexologue 330 t 5 ans Centre de formation Elisabeth

Article Annexe

—

SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS HÉRAULT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS 1 236 33400 SAINT-FERME GIRONDE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-FERME 1 237 57610 SAINT-FRANÇOIS-LACROIX

LEGIARTI000045166922

—

FENOUILLET 21310186800015 FONBEAUZARD 21310215500016 GAURE 21310219700018 GENSAC-SUR-GARONNE 21310230400010 GRATENTOUR 21310252800014 LABASTIDE-SAINT-SERNIN 21310259300018 LACROIX-FALGARDE

Article 2

—

organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de l'Essonne ; 63° Le 23 juillet 2024, le site de célébration de Versailles, situé dans l'enceinte du domaine de Madame Elisabeth

Article ANNEXE

—

Roubaix Roubaix Nord (1) : Epeule (1), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma Gare, Fosse aux Chênes, Entrepont, Hutin, Oran, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth

Article Annexe

—

Gimécourt ; Girauvoisin ; Gondrecourt-le-Château ; Goussaincourt ; Grimaucourt-près-Sampigny ; Han-sur-Meuse ; Heudicourt-sous-les-Côtes ; Horville-en-Ornois ; Houdelaincourt ; Jonville-en-Woëvre ; Koeur-la-Grande ; Koeur-la-Petite ; Lachaussée ; Lacroix-sur-Meuse

LEGIARTI000050066316

—

- Saint-Paul-lès-Dax 0401015L Collège Lucie Aubrac - Linxe 0401048X Collège Nelson Mandela - Biscarrosse 0401066S Collège Danielle Mitterrand - Saint-Paul-lès-Dax 0401070W Collège Aimé Césaire - Saint-Geours-de-Maremne 0401091U Collège Elisabeth

Article Annexe

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Montberon, Montrabe, Pechbonnieu, Saint-Jory, Saint-Loup-Cammas et Seysses, Aussonne, Beaupuy, Belberaud, Eaunes, Escalquens, Labarthe-sur-Lèze, Muret, Pins-Justaret, Roquettes, Seilh et Villate, Auzielle, Bruguières, Cépet, Daux, Deyme, Gratentour, Lacroix-Falgarde

Article Annexe

—

Grimaucourt-près-Sampigny ; 55229 Han-sur-Meuse ; 55245 Heudicourt-sous-les-Côtes ; 55247 Horville-en-Ornois ; 55248 Houdelaincourt ; 55256 Jonville-en-Woëvre ; 55258 Geville ; 55263 Koeur-la-Grande ; 55264 Koeur-la-Petite ; 55267 Lachaussée ; 55268 Lacroix-sur-Meuse

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