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7 résultats pour « Emmanuel ESCARD DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-12

69d61bbccdc6046d477fca9a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

X], demeurant [Adresse 4] et encore [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] Partie défenderesse : assistée de l'Association JR ASSOCIES, Maître Arnaud ROUILLON, Avocat (R118) et comparant par Maître Emmanuel

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0c3fdcdc6046d47134442

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[W] [T], demeurant [Adresse 4] et encore [Adresse 5] Partie défenderesse : assistée de l'Association JR ASSOCIES, Me Arnaud ROUILLON, Avocat (R118) et comparant par Me Emmanuel ESCARD de ROMANOVSKY, Avocat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b46ef1cdc6046d4793c6f3

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

pouvaient parfaitement se poursuivre indépendamment de la réalisation de l'escalier extérieur en béton

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e88a3ccdc6046d471cbd95

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

BORDEAUX JUGEMENT DU 8 AVRIL 2026 4 ème Chambre N° PCL : 2026J00615 SARL [A] N° RG : 2026P00672 DEBITEUR SARL [A], sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 477 635 874 - 2004 B 1915 Représentant légal : Emmanuel

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1e22cdc6046d47dd9279

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

l'escalier.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8b0bccdc6046d472003b2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Le 18 janvier 2023, ID2SON procède à la livraison et à l'installation au sein de la salle d'escalade de Climbing du matériel commandé.

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TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26ccfcdc6046d47ff1e8d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

d'inscription au répertoire général : 2024 002551 Demandeur (s): COMPAGNIE PACIFICA [Adresse 1] M [W] [Adresse 2] Représentant(s) : Maître Annie BERLAND, SELARL RACINE BORDEAUX/Barreau de Bordeaux Me Emmanuelle

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