CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

43 résultats pour « Emmanuelle BOIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c831decdc6046d4754021a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il y a donc lieu de faire droit à la demande de désistement d'instance de la société SIGN & BOIS CONSTRUCTION.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →

Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Créations

BLANDIN BOISSEAU, Malorie, Emmanuelle, Marie-Josèphe

SIREN 888073723Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

02/06/2026

Voir →

Immatriculations

Boisdin, Emmanuelle

SIREN 947637708Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

02/03/2026

Voir →

Radiations

BOISSOT, Emmanuelle, Claude, Marie, BOISSOT

SIREN 515168441Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

21/01/2026

Voir →

Radiations

BOISSE, Mégane, Emmanuelle, Peggy, FOUASSIER

SIREN 987543683Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

21/10/2025

Voir →

Immatriculations

BOISARD, Emmanuelle, Véronique

SIREN 982693921Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

16/05/2025

Voir →

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69cab281cdc6046d4787b012

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Emmanuel SAGE et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72a51cdc6046d476ee736

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CARAIBES SARL Adresse : [Adresse 2], Activité : Construction de maison bois charpente couverture.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2921cdc6046d47c349e0

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Numéro de rôle : 2025001658 JUGEMENT DU 14 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sté ELEMENT BOIS Composition du Tribunal lors des débats

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d95cdc6046d475e072e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

VU LE RAPPORT DU JUGE COMMISSAIRE FAVORABLE AU MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SAS MAHERAULT TOURNAGE ET USINAGE DU BOIS.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6642cdc6046d47f77648

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté [W] BOIS [Adresse 2] RCS B [Numéro identifiant 1] (2023B00782) Non comparante, bien que régulièrement assignée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d77cdc6046d475e0521

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

(SARL) - LA [Adresse 1] FRANCHEVILLE, EXERCANT L'ACTIVITE D'EXPLOITATION FORESTIERE EN SOUS TRAITANCE, ACHATS VENTES DE BOIS, ACHAT ET VENTE DE BOIS BRUT POUR LES INDUSTRIES FORESTIERES DE TRANSFORMATION

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab369cdc6046d4787c448

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe BRESSON, président * Monsieur Emmanuel SAGE et Monsieur Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b44f0cdc6046d4717c2e7

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

et tissus - l'achat et la vente dans des boutiques éphémères d'objets, cadeaux personnalisés ou non, accessoires en bois et tissus. - Création et aide à la conception de site internet..

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69fc8c7ecdc6046d47ec0657

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Edouard LIBES, Greffier, a rendu à l'audience de ce jour le jugement dont la teneur suit : EN LA CAUSE DE : Maître [Y] [J] de la SCP [T], es-qualité de mandataire liquidateur de la société HABITAT BOIS

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff247cdc6046d472310a2

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

en personne, d'une part, En présence de : Maître [H] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Hervé GRUMEAU Juges : Georges RODRIGUES et Emmanuel

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Sur le paiement des bois de chêne et de prestations demandé par la société VERNIER CONSTRUCTION BOIS.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7898ecdc6046d477a1e9b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-Greffier à qui le jugement a été remis A l'ÉGARD DE : [C] [K] SAS RCS : 980239602 Quartier Bois Neuf 97240 [Adresse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c7522ecdc6046d473f7f0a

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 19 janvier 2026 par : SARL BOIS

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6acccdc6046d47f7c047

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

01/2025 à 9h30 2024016409 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 1] représentée par Mme [S], en vertu d'un pouvoir, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté AUTOMATIC CK BOITES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ead544cdc6046d47536f5f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 17 JUILLET 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00181 SAS AGILINK IVRY N° RG : 2025L01791 DEBITEUR SAS AGILINK IVRY 1 Place Costes et Bellonte Cs 30021 92270 Bois-Colombes

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9df4ecdc6046d473bd56e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

D'OUVERTURE DE LA LIOUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sté LA [L] DES [Localité 1] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db8056cdc6046d47f92528

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

12/2024, l'entreprise ci-après nommée : Sté ROESER [Adresse 1] Activité : Tant en France qu'à l'étranger, l'exploitation forestière, la scierie mécanique, le négoce et la commercialisation de tous bois

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db4d9ecdc6046d47f5e085

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

1/2 ouverte à l'encontre de : Sté S2B ENTREPRISE A titre principal la société réalisera tant en france qu'a l'étranger les travaux de menuiserie et travaux accessoires, tous travaux portant sur le bois

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f737a7cdc6046d47700955

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle