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1 520 résultats pour « EmmanuelleRIVEZ-DOMONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69f0a56ccdc6046d47d5330d

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : SARL CONCRETE SERVICES [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Claire BLANCHARD-DOMONT, avocate DEFENDEUR : SAS GROUPE ASM [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c96739cdc6046d476d94b7

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ENTRE La SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS, dont le siège social est au 17 Place des Reflets – Tour D2 - 92988 PARIS LA DEFENSE CEDEX, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n°352.862.346, prise en la personne

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7fc60cdc6046d47daa2b8

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

ET * Madame [J] [F] en qualité de liquidateur amiable de la SARL SOCIETE NOUVELLE DOMOTIQUE immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n°429.125.198 demeurant au siège de la liquidation sis [Adresse 4

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6cd3acdc6046d47c23403

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 15/01/2025 Demandeur : Le Tribunal de Commerce de DOUAI SELARL Yvon PERIN - [P] [S], prise en la personne de Maître [P] [S] en qualité de Mandataire Judiciaire de [C] [M] DOMOTIQUE

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e15dcdc6046d473bfa2e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Attendu que la SA VEOM GROUP, historiquement spécialisée dans le développement de licences logicielles, exerce les fonctions de holding de quatre sociétés opérationnelles, dont la société [Localité 2],

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TCOM

Procédures collectives

6a0c0543cdc6046d4728faa8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS : SARL CONCRETE SERVICES [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Claire BLANCHARD-DOMONT DEFENDEURS : SAS EBC CONCEPT [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître

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TCOM

CITATION D'OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa49dcdc6046d477821e9

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 04/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL TRAVAUX INSTALLATION ELECTRIQUE ET DOMOTIQUE [Adresse 1]

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TCOM

Trib. de Commerce

69b38665cdc6046d477cf33c

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par jugement en date du 19/04/2024 le tribunal de céans a prononcé la liquidation judiciaire de VLC ELECTRICITE SARL, [Adresse 1], Travaux d'électricité générale domotique

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e60a1fcdc6046d47e3c8e1

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SARL [Adresse 1] Activité : Electricité bâtiment et industrie domotique automatisation chauffage plomberie sanitaire énergies renouvelables Immatriculée au RCS de

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TCOM

Chambre 04

69f238fbcdc6046d47fbce9d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

À l'issue du délai de dépôt des offres, l'administrateur judiciaire a reçu une seule offre, dont les éléments sont détaillés ci-après.

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TCOM

Chambre 04

69f291b4cdc6046d4705dcb0

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

RCS de BOBIGNY sous le numéro 834244543 (N° de Gestion : 2017 B 11837), a pour activité : electricité, câblage, réseaux informatique, câblage réseaux téléphonique, fibre optique, vidéo surveillance, domotique

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TCOM

Procédures Collectives

69db6d57cdc6046d47f7eb68

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

. : 2024016537 PC : 2024J1312 Sté ATS PLUS La mise en place d'installations électriques [Z] énergétiques de tous types, courant fort [Z] faible, Domotique. Prestations de services [Z] sécurité.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a198f7cdc6046d47ec1e8f

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[Adresse 2] RCS [Localité 1] N°: 810566174 ACTIVITE : Prestation de services d'électricité générale, agencement de locaux, conception d'éclairage, vente et installation de système d'éclairage et domotique

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TCOM

CHAMBRE 09

69dfadb6cdc6046d475638f5

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[D] [L], débiteur, est immatriculé au répertoire des métiers de [Localité 1] sous le n° 828513770 et a pour activité déclarée: Domotique électricité et soudure.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f6ecdc6046d4721a863

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[Z] [O], [M], [S], né(e) le 25/12/1980 à Angers (49), FRANCE, exerçant une activité de Conseil, conception, vente et installation de tous systèmes domotiques (neuf et rénovation) pour le compte de professionnels

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CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1b9afcdc6046d47529341

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Distribution de végétaux, fleurs, graines, engrais, produits et articles de jardinage, fournitures pour le jardin et l'environnement, produits phytosanitaires, plans, arbres et arbustes, animaux domestiques

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TCOM

Trib. de Commerce

69a18b62cdc6046d47eabaa2

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Installation de systèmes d'alarme et vidéo surveillance ; Opérations se rapportant aux travaux d'électricité ; Câblage réseaux informatique, câblage réseaux téléphonique, fibre optique, vidéo surveillance, domotique

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8192cdc6046d477f76a7

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

vingt-six Où siègeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Pierre LAVAURS, Juges, Assistés de Maître Christelle MARTOWICZ, Greffier associée, A été rendu le jugement dont

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3ec2bcdc6046d475087cb

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

contradictoire en premier ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL INTEGRATION DESIGN [Adresse 1] Activité : Domotique

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b959ddcdc6046d47f8f1fc

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SARLU) - L'entretien, le dépannage, chauffage et climatisation, gaz fioul, solaire photovoltaïque, l'intallation et la vente de matériels de chauffage et climatisation, la plomberie, l'électricité domotique

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