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15 résultats pour « Escalante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69e8b0bccdc6046d472003b2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 AVRIL 2025, EXPOSE DES FAITS La SAS Climbing District a pour activité de permettre la pratique sportive de l'escalade

Source officielle
TCOM

Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Créations

ESCALANTE ROMERO, Reynaldo

SIREN 909979676Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

09/08/2026

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Créations

ESCALANTE, Johan, Kid

SIREN 103985230Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

28/04/2026

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Créations

DIAZ ESCALANTE, Yaumarys, VOSCKERICHIAN

SIREN 801525270Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/04/2026

Voir →

Créations

RODRIGUEZ ESCALANTE, Junior, Alfredo, RODRIGUEZ

SIREN 982658528Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

21/04/2026

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Radiations

ESCALANTE ROMERO, Reynaldo

SIREN 909979676Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

12/04/2026

Voir →

Référés

69e9bcf1cdc6046d473906d8

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

; * Décrire les obligations pesant sur l'entreprise en charge de la maintenance de l'escalator ; * Décrire les obligations incombant au propriétaire de l'escalator ; * Se prononcer sur l'état du caddie

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a89b64cdc6046d47868e04

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEFENDEUR : * SNC ESCALETTE, [Adresse 2], Non comparante.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f53aaccdc6046d4745c519

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Sébastien ESCALANTE,Président, [Adresse 2] comparant par Me BENOIT EYMARD [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SA AXA FRANCE IARD [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b127adcdc6046d473f9dba

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 AFFAIRE RG 2024001666 ENTRE : La société RELIEF ESCALADE - SARL, dont le siège social est situé [Adresse 1] Demanderesse à l'injonction Défenderesse

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f1609ccdc6046d47e8bb41

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 910037027et exploite un fonds de commerce de: La création et gestion de salle de sport dédiée principalement à l'activité d'escalade

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26ccfcdc6046d47ff1e8d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société PACIFICA a présenté un recours à l'encontre de la société QBE EUROPE le 17 décembre 2021, puis a respecté la procédure d'escalade prévue par la Convention CORAL, en adressant des courriers aux

Source officielle
TCOM

.

69b78b73cdc6046d47d1a55f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

du conseil où le Président de la SAS COMTE KOMAR a produit une attestation d'assurance en cours de validité ; Que ce dernier ajoute également avoir licencié son personnel au fur et à mesure tout en essayant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5557cdc6046d4700ed35

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Attendu que, le demandeur, qui succombe, a utilisé tous les recours préalables, dont la procédure d'escalade entre assureurs, avant dire droit ; Que, à l'audience, les parties sont dans l'incapacité d'exposer

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

A cette fin, elle institue une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs (…).

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TCOM

Chambre 07

69f1ab6ccdc6046d47ef3d89

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Le 6 Juillet 2023, en essayant de s'enregistrer en ligne pour son vol (dont la réservation était confirmée), Monsieur [P] a été confronté à plusieurs messages d'erreur l'informant que son vol n'était pas

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44e7acdc6046d47268610

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Localité 1] BAR [Localité 2] sur le fondement des articles L. 223-25 du code de commerce et 873 alinéa 1 du code de procédure civile en faisant valoir qu'il a agi au mépris de l'intérêt social en : * N'essayant

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TCOM

chambre 1-3

69ce736ecdc6046d47dcde14

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

A cette fin, tout différend relatif au présent Contrat n'ayant pu être résolu dans le cadre des organes de gouvernance mis en place dans les présentes donnera lieu à une escalade (sic) auprès des directions

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

ses fonctionnalités ; * s'octroie des domaines, expérience et compétences au nom de Laser Fight, voire même d'un travail qui n'a pas même été effectué Dans ce contexte peu sécure et au vu de cette escalade

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d503cdc6046d47a7fa8c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

En revanche, Monsieur [Y] [B] a manqué de diligence en ne se préparant pas à la cessation d'activité de son expert-comptable ou en n'essayant pas de reconstituer sa comptabilité chez un autre comptable

Source officielle