Codes de loi français

Article Annexe

Faucon pèlerin, faucon hobereau, épervier, autour : volière à parois latérales opaques de longueur : 5 mètres ; largeur : 3 mètres ; hauteur : 2,5 mètres ; Autres rapaces : volière de longueur : 4 mètres ; largeur : 3 mètres ; hauteur : 2,5 mètres.

Article 1

conservation FR 2500099) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/150 000 et les vingt-huit cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département de l'Orne sur une partie du territoire des communes suivantes : Almenêches, Argentan, Aunou-le-Faucon

Article 1

Faucon crécerellette Falco naumanni. Râle des genêts Crex crex. Outarde canepetière Tetrax tetrax. Glaréole à collier Glareola pratincola. Goéland d'Audoin Larus audouinii. Sterne de Dougall Sterna dougallii. Pingouin torda Alca torda.

Article 1

Faucon pèlerin. Grigri. Falco columbarius. Faucon émerillon. Grigri. Gruiformes Rallidés. Gallinula chloropus. Poule d'eau. Poule d'eau à cachet rouge. Porphyrula martinica. Poule sultane.

Article 3

Falconidés (Falconiformes) Faucon crécerellette (Falco naumanni). Accipitridés (Accipitriformes) Balbuzard pêcheur/Balbuzard fluviatile (Pandion haliaetus). Otididés (Gruiformes) N Outarde barbue/Grande outarde (Otis tarda).

Article 4

O Faucon de l'Amour (Falco amurensis). O Faucon concolore (Falco concolor). N Faucon lanier (Falco biarmicus). N Faucon sacre (Falco cherrug). N Faucon gerfaut (Falco rusticolus). O Faucon de Barbarie (Falco pelegrinoides).

LEGIARTI000036612206

Apodiformes) Aerodramus francicus (Gmelin, 1789) : Salangane des Mascareignes Famille des Coraciidae (Coraciiformes) (*) Eurystomus glaucurus glaucurus (Müller, 1776) : Rolle violet Famille des Falconidae (Falconiformes) Falco concolor Temminck, 1825 : Faucon

Article Annexe I

Alpes-de-Haute-Provence Faucon-de-Barcelonnette Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

LEGIARTI000036612924

(Apodiformes) Cyanophaia bicolor (Gmelin, 1788) : Colibri à tête bleue Famille des Alcedinidae (Coraciiformes) Megaceryle alcyon (Linnaeus, 1758) : Martin-pêcheur d'Amérique Famille des Falconidae (Falconiformes) Falco columbarius Linnaeus, 1758 : Faucon

LEGIARTI000036612914

Alcedinidae (Coraciiformes) Megaceryle alcyon (Linnaeus, 1758) : Martin-pêcheur d'Amérique Famille des Picidae (Piciformes) Melanerpes herminieri (Lesson, 1830) : Pic de la Guadeloupe Famille des Falconidae (Falconiformes) Falco columbarius Linnaeus, 1758 : Faucon

Article ANNEXE

Saint-Clément-Rancoudray. 50494 Saint-Jean-du-Corail. 50514 Chaulieu. 50582 Sourdeval. 50625 Vengeons. 50638 Villechien. 61001 Alençon. 61006 Argentan. 61007 Athis-de-l'Orne. 61011 Aubusson. 61014 Aunou-le-Faucon

Article ANNEXE 2

Toutefois, les espèces protégées identifiées par un symbole autre que ● ou ■ dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligne De 1 à 6 s.o. 7 et plus 38° Falconiformes (Faucons, etc.) - Falco spp.

LEGIARTI000051471596

(04068) ; Demandolx (04069) ; Digne-les-Bains (04070) ; Draix (04072) ; Enchastrayes (04073) ; Entrages (04074) ; Entrepierres (04075) ; Entrevaux (04076) ; Entrevennes (04077) ; L'Escale (04079) ; Esparron-de-Verdon (04081) ; Estoublon (04084) ; Faucon-du-Caire

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

sauf : – les cantons de Banon, Noyers-sur-Jabron : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson, Châteauredon, Claret, Curbans, Esparron-de-Verdon, Estoublon, Faucon-du-Caire

Article Français (suite)

. : Le Faucon déniché Nozière, J.P. : Un été algérien Orlev, U.: Une île, rue des Oiseaux (traduit de l'hébreu) Richter, H.

LEGIARTI000021809793

Saint-Germain-du-Pert, Saint-Germain-Langot, Sainte-Honorine-de-Ducy, Sainte-Honorine-des-Pertes, Sainte-Honorine-du-Fay, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jean-des-Essartiers, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-le-Faucon