Les informations relatives au pays de naissance des parents, à l'indicateur global de limitation d'activité (indicateur Gali) et à l'appartenance à un couple de même sexe et leurs croisements ne peuvent être diffusés que sur les zones géographiques décrites

Article 2

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prénoms, le lien de parenté ou les relations avec les autres habitants du logement, la date et le lieu de naissance, le sexe, la nationalité, la situation familiale, les lieux de naissance des parents, l'indicateur global de limitation d'activité (Gali

Article Annexe I

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Etablissements Gallier, Tinchebray (61). 30 x 36 c) 611 Le porte-œuf est formé d'une seule pièce. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (référence 7). 8 Piège en X E.

Article annexe I (suite)

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a) Œillet ; b) et c) Tube de cuivre soudé ; e) Rondelle mobile de diamètre 14 mm, avec chaque arrêtoir. 4 Etablisserrrents Gallier, Tinchebray 61. d) = 2,5 c) = 19 M.G. 705 sur patte anti-retour.

Article Annexe II (suite)

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Mourepiane, 467, chemin du Littoral, 13016 Marseille De 1998 à 2015 Et APM - Atelier phocéen de mécanique, 30, avenue Fernand-Sardou, 13016 Marseille De 2013 à 2014 Puis ZAC de Saumaty Séon, 33, chemin de Saint-Henri, 13016 Marseille De 2014 à 2015 Ateliers GALLI