CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69cf8038cdc6046d47f66715
2 avril 2026
la masse salariale est importante, que le plan a été accepté majoritairement par les créanciers et que bien que réservé, il n'est pas opposé à l'homologation du plan de sauvegarde, Monsieur Laurent GENSOU
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd567cdc6046d471fa846
11 juillet 2025
impossible, [Y] [H] [T] [B], entendu en ses explications, expose qu'il a eu un accident le 01/12/2024, qui l'a tenu éloigné des chantiers ; que depuis qu'il a repris son activité, il a des problèmes aux genoux
69e8869bcdc6046d471c6a97
16 avril 2026
Laurent GENSOU, en qualité de juge-commissaire suppléant.
PROCEDURE COLLECTIVE
69eb4242cdc6046d475d217f
22 avril 2026
€ ; * Estimer le montant de son passif à 34 647€ ; * Avoir indiqué lors de l'audience que cette dernière rencontre des difficultés financières depuis la crise du Covid, et suite à une opération du genou
chambre 01
69bf7405cdc6046d478279eb
26 janvier 2026
pour 2023 est de 16 809 € ; qu'elle estime son passif à la somme d'environ 7 461 € ; qu'elle exerce une activité de maçonnerie générale ; que suite à un arrêt de travail en raison d'une opération du genou
CHAMBRE DU CONSEIL
69af7bcecdc6046d4718ca44
14 janvier 2026
[Adresse 2] -RCS 791 782 402 Comparant lors de l'audience : Me GENSOUS Sophie, pour messieurs [C] [O] et [Z], [K] [R], [M] [W], [U] [Z], [H] [I] et [Y] [L], parties demanderesses, Me TANASESCU Mickaël
Référés
69e9bcf1cdc6046d473906d8
10 janvier 2025
Ils subissent divers traumatismes physiques, à l'épaule et au genou.
Trib. de Commerce
69cd25b7cdc6046d47bda152
22 octobre 2025
En 2021, la société LUMIERE DES SENS, alors en cours de création, a souhaité confier à la SARL CONICIO le développement d'un dispositif permettant la stimulation par tapotement alternatif des genoux à
AFFAIRES MISES EN DELIBERE
69e7030dcdc6046d47f9a121
14 avril 2026
caractéristiques suivantes : une hauteur maximale de 0,80 m ; un vide en partie inférieure d'au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur permettant le passage des pieds et des genoux