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9 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69cf8038cdc6046d47f66715

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

la masse salariale est importante, que le plan a été accepté majoritairement par les créanciers et que bien que réservé, il n'est pas opposé à l'homologation du plan de sauvegarde, Monsieur Laurent GENSOU

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd567cdc6046d471fa846

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

impossible, [Y] [H] [T] [B], entendu en ses explications, expose qu'il a eu un accident le 01/12/2024, qui l'a tenu éloigné des chantiers ; que depuis qu'il a repris son activité, il a des problèmes aux genoux

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e8869bcdc6046d471c6a97

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Laurent GENSOU, en qualité de juge-commissaire suppléant.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4242cdc6046d475d217f

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

€ ; * Estimer le montant de son passif à 34 647€ ; * Avoir indiqué lors de l'audience que cette dernière rencontre des difficultés financières depuis la crise du Covid, et suite à une opération du genou

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TCOM

chambre 01

69bf7405cdc6046d478279eb

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

pour 2023 est de 16 809 € ; qu'elle estime son passif à la somme d'environ 7 461 € ; qu'elle exerce une activité de maçonnerie générale ; que suite à un arrêt de travail en raison d'une opération du genou

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7bcecdc6046d4718ca44

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Adresse 2] -RCS 791 782 402 Comparant lors de l'audience : Me GENSOUS Sophie, pour messieurs [C] [O] et [Z], [K] [R], [M] [W], [U] [Z], [H] [I] et [Y] [L], parties demanderesses, Me TANASESCU Mickaël

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TCOM

Référés

69e9bcf1cdc6046d473906d8

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ils subissent divers traumatismes physiques, à l'épaule et au genou.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd25b7cdc6046d47bda152

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

En 2021, la société LUMIERE DES SENS, alors en cours de création, a souhaité confier à la SARL CONICIO le développement d'un dispositif permettant la stimulation par tapotement alternatif des genoux à

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TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e7030dcdc6046d47f9a121

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

caractéristiques suivantes : une hauteur maximale de 0,80 m ; un vide en partie inférieure d'au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur permettant le passage des pieds et des genoux

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