CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

55 résultats pour « Guilhem LE GARS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

6a0bb327cdc6046d4722c3ee

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

*1DE/01/10/93/49* 2026009927 N° PC : 2026/527 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sàrl GALLER INTERNATIONAL FRANCE, en abrégé [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL :

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5e74ecdc6046d47e0d7a2

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

LA SAS ARTEM [M] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Vincent LEGRIS, Assistés de Monsieur Guillaume

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d27faecdc6046d473510fe

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Guillaume Simon, juge présidant l'audience, MM. Jean-Luc Bour et Philippe Bontemps, juges, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5ecaecdc6046d47e15289

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

JUDICIAIRE DE LA SAS STC Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier COSTE, Monsieur François LUCAS, Assistés de : Monsieur Guillaume

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3257fcdc6046d4775afdf

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Fany BAIZEAU -[Adresse 3] - Plaidant - ET :- MMA IARD SA[Adresse 4]DÉFENDEUR - représenté(e) parMaître Jérémy NOURDIN -[Adresse 5]- Postulant présent à l'audience -Cabinet HFW, en la personne de Me Guillaume

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3107bcdc6046d47a72092

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DEFENSE * La SARL PROVENCE MEDITERRANEE ETANCHEITE [Adresse 4], RCS 529990228 DÉFENDEUR - représentée par Maître [Y] [F] - [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Gal

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff538cdc6046d47236b80

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

subi une grosse baisse d'activité depuis septembre 2024 et que le volume d'activité ne permet pas de couvrir les charges courantes ; qu'il rencontre également beaucoup de difficultés pour trouver et garder

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69ce73a2cdc6046d47dce29b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

GAC.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e30a32cdc6046d47a6a38b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Monsieur [I] [J] [Adresse 4], RCS 514395490 DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par Maître LEFEBVRE Annabelle - [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Gal

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbce47cdc6046d479eabd1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[L] [E] et Mme [K] [E], l'obligation de mise en garde de la banque repose à l'égard de la caution non avertie.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7b747cdc6046d477d3175

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

général : 2025F2301 Numéro de Procédure collective : 2025RJ480 Jugement de renouvellement de la période d'observation DEFENDEUR : * ESLI SARL [Adresse 1] DÉFENDEUR -en personne et assisté de Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5a87cdc6046d474df9c8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

tribunal de commerce de Grenoble a prononcé l'ouverture de la procédure de sauvegarde à l'égard de la SARL Bebop, ayant pour activité le conseil et réalisation de services à la personne et notamment la garde

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5aaacdc6046d474dfdc4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

15 avril 2025, le tribunal de commerce de Grenoble a prononcé l'ouverture de la procédure de sauvegarde à l'égard de la SARL DIMDAMDOM SERVICES, ayant pour activité le service d'aide à domicile (la garde

Source officielle
TCOM

.

69c92076cdc6046d47656368

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Guillaume THEOBALD, Identification de l'entreprise en difficulté : SARL NANDA , [Adresse 1] Immatriculée au RCS de COMPIEGNE sous le numéro 429160641 Exerçant une activité de : Salon de coiffure pour

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb1b2cdc6046d474639ec

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[K] [D] [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Guillaume DARDE [Adresse 4] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 23 janvier 2023, la COBFAV BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE a consenti un prêt

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2f343cdc6046d470dbf58

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

Guillaume de SEVERAC La Minute est signée électroniquement par M. Dominique MONVOISIN, Président et par M.

Source officielle
TCOM

.

69b79260cdc6046d47d266fb

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Guillaume THEOBALD, Identification de l'entreprise en difficulté : SAS L2BM [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 813881802 Exerçant une activé de : Toutes activités se rapportant

Source officielle
TCOM

.

69c923ddcdc6046d4765a243

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Ministère Public : Monsieur Guillaume THEOBALD, Identification de l'entreprise en difficulté : SARL ETABLISSEMENTS PLIAGE DE L'OISE - PDO , [Adresse 1] Immatriculée au RCS de, [Localité 1] sous le numéro

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e30abecdc6046d47a6ac1a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * Monsieur [B] [N] [Adresse 3], RCS 877955294 DÉFENDEUR – représenté par Maître DHIB Donia - [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Gal

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bed1cdc6046d47c13fd0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Enfin, elle rappelle que les liaisons entre les garde-corps fournis par la société STEP et les garde-corps existants sur site n'étaient pas prévues au cahier des charges.

Source officielle