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2 résultats pour « Horaval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69daa1c9cdc6046d47ea06e4

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

, En toute hypothèse * Condamner la société LES COTEAUX D'HONNAVILLE aux entiers dépens, * Condamner la société LES COTEAUX D'HONNAVILLE à payer à la société O FAÇADE la somme de 2 800,00 € au titre

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc547dcdc6046d47e76103

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[Adresse 1] représentée par : Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER, Avocat au Barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * Madame [J] [Q] demeurant [Adresse 2] représentée par : Me Jérôme HORTAL

Source officielle

Annonces BODACC178 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCM THORAVAL GILBERT

SIREN 390277523GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

08/10/2026

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Dépôts des comptes

THORAVAL

SIREN 381227123GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

16/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL du Docteur THORAVAL-JAOUEN

SIREN 820867141GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

14/07/2026

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Dépôts des comptes

THORAVAL FLORIAN

SIREN 838031458GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

09/06/2026

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Dépôts des comptes

Julien MERVEILLE, Ingrid KIRSCH, Arnaud THORAVAL et Caroline BOUVIGNE, notaires associés

SIREN 838609725GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

14/04/2026

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