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8 résultats pour « Jean BESSIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f208cdc6046d47b7a963

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le 19 mai 2023, l'ordonnance portant injonction de payer est signifiée à la société SPORT DISTRIBUTION BESSIERES, remise à une personne habilitée à recevoir l'acte.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2dbcccdc6046d47ce53f2

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Avocat à la Cour, à la décharge de Maître, [G], Avocat à la Cour, membre de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, à la décharge de Maître, [U], Avocat au Barreau de l'Aveyron, membre de la SELARL COUTURIER-BESSIERE

Source officielle
TCOM

Référés

69f016a3cdc6046d47c8e52f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier Référé numéro : 2025R00330 DEMANDEUR SAS PUTEAUX CHARCOT BERGERES [Adresse 1] comparant par Me Marc ZIMMER [Adresse 2] DEFENDEURS SA AXA FRANCE IARD ESQ AS DE AZ METAL[

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d21d20cdc6046d472e6bd3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[R] [M], 29 rue Bergère 75009 Paris, représentant légal, présent.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2eafcdc6046d475b8636

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL Vu les termes du jugement de ce tribunal du 30/01/2025 qui a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SAS WINE BEER & CO.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d120e8cdc6046d4719aeb4

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024057535 14/11/2024 ENTRE : 1) SAS VALLJET, dont le siège social est Saint Florent Le Vieil, 25 rue de la Bellière

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE : PROCEDURES COLLECTIVES

69a3384ccdc6046d4711a95a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

- Maître Maxime BESSIERE Comparante * DEFENDEUR(S) : [T] [A] [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : Cabinet d'Avocats Arnaud CLARAC SCP Hubert AOUST & Bastien AUZUECH - Maître Hubert AOUST Comparant COMPOSITION

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69a33a69cdc6046d4711d8b4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

SELARL LA CLE DES [Localité 3] MLB AVOCAT - Maître Matthieu LE BARS DEFENDEUR (S) : SA ENEDIS [Adresse 2] [Localité 4] REPRESENTANT(S) : Maître Cécile NOUAILLE - Cabinet LKN AVOCATS SELARL COUTURIER-BESSIERE

Source officielle