Codes de loi français

Article 4

Le canton n° 3 (Belleville-en-Beaujolais) comprend les communes suivantes : Les Ardillats, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Cenves, Cercié, Charentay, Chénas, Chiroubles, Corcelles-en-Beaujolais, Dracé, Emeringes, Fleurie, Juliénas, Jullié, Lancié,

Article 12

suivantes : Bénonces, Blyes, Briord, Charnoz-sur-Ain, Chazey-sur-Ain, Innimond, Lagnieu, Leyment, Lhuis, Lompnas, Loyettes, Marchamp, Montagnieu, Ordonnaz, Saint-Jean-de-Niost, Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Sorlin-en-Bugey, Saint-Vulbas, Sainte-Julie

Article Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 25

Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Broncho-pneumopathie aiguë. 5 jours Découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées

Article GN 7

présence du public, d'effectuer des travaux qui feraient courir à celui-ci un danger quelconque ou qui apporteraient une gêne à son évacuation ; En particulier, il est interdit d'effectuer des travaux nécessitant l'emploi de foyers, lampes à souder, chalumeaux

Article Annexe II : Tableau n° 61

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

de provoquer ces maladies Broncho-pneumopathie aiguë. 5 jours Extraction, préparation, emploi du cadmium, de ses alliages et de ses composés, notamment : préparation du cadmium par voie sèche » ou électrométallurgie du zinc ; découpage au chalumeau

Article Annexe II : Tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 60 > 15

Affections dues au plomb et à ses composés susceptibles de provoquer ces maladies Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

Article GZ 26

. - Les dispositions des paragraphes 1er, 2 et 3 ci-dessus ne sont pas exigées pour les appareils autres que de chauffage et de production d'eau chaude dont le débit calorifique nominal ne dépasse pas 5 kilowatts (becs Bunsen, chalumeaux, brûleurs pour

Article Annexe 226-4.A.1

Ces plaques consignes doivent attirer l'attention sur la nécessité de prendre de grandes précautions lorsque des opérations telles que du soudage ou du découpage au chalumeau doivent être effectuées à proximité.

Article ANNEXE - TABLEAU 1

Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres à base de composés de plomb ; grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères. Fabrication et application des émaux plombeux.

Article Annexe 214-2.A.3

On ne doit pas utiliser de cordages combustibles quand les travaux à effectuer depuis la chaise de gabier comportent l'emploi d'un chalumeau ou de tout autre appareil à flamme nue. 2.6.

Article 221-V/28 ter

Chalumeau coupeur et soudeur. A bord des navires de plus de 1600 de jauge brute. Tapes en bois et capots en toiles ou autres dispositifs pour la fermeture des manches à air exposées à la mer.

Article 1

Groupe IX : travail de la terre et du verre Classes : Céramique d'art et industrielle ; Faïencerie ; Verrerie, cristallerie ; Vitraux d'art ; Santons ; Poterie ; Restauration de céramique ; Soufflage du verre au chalumeau.

Article Annexe Ic

Souffleur de verre Désigne communément le verrier à la main soufflant dans la canne afin de loger une bulle d'air dans la boule de verre en fusion (à ne pas confondre avec le souffleur au chalumeau qui chauffe et déforme des tubes ou des baguettes

Article Annexe I a

titulaire du certificat d'aptitude professionnelle souffleur de verre, options Verrerie scientifique et Enseigne lumineuse doit être capable de réaliser, seul ou au sein d'une équipe réduite, divers travaux par transformation du tube de verre au chalumeau

Article Annexe 5

FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000644260 JEAN PAUL 2 BL FRA000644544 JEAN PIERRE ET CEDRI BL FRA000644770 DESIRE CN FRA000645006 JULIE

Article Annexe V

TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000644260 JEAN PAUL 2 BL FRA000644544 JEAN PIERRE ET CEDRI BL FRA000644770 DESIRE CN FRA000645006 JULIE

Article Annexe I b

C 1.3 Reconnaître les matériels, les outillages, les fluides - La liste des matériels de transformation à chaud et à froid du tube de verre et leurs possibilités (chalumeau, roue diamantée, ...).

Article Annexe IV

Travaux à caractère spécifique a) Soudure, découpage ou chauffe au chalumeau B, C, H 0,12 0,18 0,23 Taux horaire Avec une partie du corps dans l'eau ou dans la vase, le taux est porté à B, C 0,20 0,40 0,60 Taux

Article Annexe 5

589986 LH BONNE BRISE 81 103451 LH P'TIT YAO 82 912376 DP LUDOVIC GEOFFRAY II 83 749688 DP ANGÉLIQUE ÉMILIE 84 759027 BL CASSIOPÉE 85 735033 BL LE CROTELLOIS 86 651429 DP TIGER'S 2 87 735100 DP SAINTE MARIE DE LA MER 88 645006 BL JULIE

Article Annexe 5

589986 LH BONNE BRISE 81 103451 LH P'TIT YAO 82 912376 DP LUDOVIC GEOFFRAY II 83 749688 DP ANGÉLIQUE ÉMILIE 84 759027 BL CASSIOPÉE 85 735033 BL LE CROTELLOIS 86 651429 DP TIGER'S 2 87 735100 DP SAINTE-MARIE DE LA MER 88 645006 BL JULIE