CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 résultats pour « Julien SCAPEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ae6873cdc6046d47021110

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE ORDONNANCE DU PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINO 01/07/2025 La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 16 décembre 2024

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32a47cdc6046d47124827

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

A la centrale LECLERC SCAPARTOIS déjà cliente de la société PERSYN s'est ajoutée la Centrale SCAPNOR en 2020 et les enseignes CORA en 2021 pour lesquelles la société FFD a obtenu un référencement régional

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9accdcdc6046d47a4f023

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Après une mise en demeure du 7 mars 2024, la société THINKDEEP AI SAS a convoqué une assemblée générale mixte pour le 6 juin 2024.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Le 8 juin 2022, le conteneur était rechargé sur le navire GRANDE SAO PAOLO à [Localité 8]. Le 16 juin, il était déchargé [Localité 7], Terminal de l'Europe.

Source officielle