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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES EN DELIBERE
69db0867cdc6046d47f0f6d5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
MOTIFS DE LA DÉCISION : A l'audience, la société KOESIO NORD OUEST, par le biais de son conseil, a déclaré se désister de son instance, désistement accepté par le défendeur.
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dabd03cdc6046d47ebf5c0
27 octobre 2025
27 octobre 2025
PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par conclusions du 6 juin 2025, la société KOESIO NORD OUEST demande au tribunal de : * déclarer la société KOESIO NORD OUEST recevable et bien fondée en sa demande
Source officielleMISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1
69e239f8cdc6046d47929f78
2 juillet 2025
2 juillet 2025
KOESIO par la même occasion. » En réponse la société NOVAPAGE sollicite l'envoi des factures trimestrielles de KOESIO impayées (30 juin 2023 et 30 septembre 2023) et adresse, en retour, 3 chèques à l'ordre
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20355cdc6046d47b8d0f2
20 octobre 2025
20 octobre 2025
de stipulation d'un intérêt contractuel, -Débouter la SAS BCMP KOESIO OCCITANIE de sa demande de capitalisation des intérêts, En tout état de cause : * Condamner la SAS BCMP KOESIO OCCITANIE à payer
Source officielleChambre 17
69a3e9e8cdc6046d471e1b24
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 3 juillet 2025 N° RG : 2024F01548 Société KOESIO PACA S.A.S.
Source officielleChambre 01
69f21308cdc6046d47f89594
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 9 Janvier 2025 N• de RG : 2024F01705 N• MINUTE : 2025F00114 1ère Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS NS PARTNER [Adresse 1] Représentant légal : KOESIO
Source officielleTrib. de Commerce
69dc9192cdc6046d470e90fe
12 janvier 2026
12 janvier 2026
pourra cependant prétendre au relevé de la caducité et à la poursuite de l'instance, LAISSE les entiers dépens, dont frais de Greffe liquidés à la somme de 132,56 euros T.T.C., à la charge de la SAS KOESIO
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d09382cdc6046d470f53bd
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Nous relevons que la SAS BATI TRADI SUD a son siège social à Toulouse et que le contrat de location n° FC2481600, signé entre la société KOESIO et la SAS BATI TRADI SUD le 10 juin 2022, sur lequel la SAS
Source officiellePremière Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives
69a0af67cdc6046d47d8d616
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement du 10 juillet 2025 DEMANDEUR(S) : COLLEGE [Etablissement 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat : Maître MOREAU Nicolas DÉFENDEUR(S) : SAS STELECOM [Adresse 2] Ayant pour avocat : Maître KOUASSI
Source officielleREFERES
69c0299ecdc6046d478f80fe
27 octobre 2025
27 octobre 2025
1] Allemagne Demanderesse au référé, Concluant par ADVEN AARPI, représenté par maître Claire DERRENDINGER, avocat au Barreau de Strasbourg, [Adresse 2], ayant comme correspondant maître Françoise KOUASSI
Source officielleREFERES
69c02959cdc6046d478f7c6c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
1] Allemagne Demanderesse au référé, Concluant par ADVEN AARPI, représenté par maître Claire DERRENDINGER, avocat au Barreau de Strasbourg, [Adresse 2], ayant comme correspondant maître Françoise KOUASSI
Source officielleREFERES
69c0297ccdc6046d478f7ec1
27 octobre 2025
27 octobre 2025
1] Allemagne Demanderesse au référé, Concluant par ADVEN AARPI, représenté par maître Claire DERRENDINGER, avocat au Barreau de Strasbourg, [Adresse 2], ayant comme correspondant maître Françoise KOUASSI
Source officiellechambre 1-12
69d0a870cdc6046d471178b3
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Le 1 er janvier 2023, DMC Habitat a adressé à torts à la société KOESIO, qui avait fourni le matériel et est étrangère à la cause, un courrier de résiliation et cessé de payer les loyers.
Source officielleTrib. de Commerce
69da3317cdc6046d47dee631
11 avril 2025
11 avril 2025
GUILLEMETTE & CIE verse au dossier un document montrant sa prise de conseil, début 2022, auprès d'une société externe QUADRIA-KOESIO pour vérifier l'adéquation de la proposition CNDT au système existant
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bca13cdc6046d47240f5f
7 mai 2026
7 mai 2026
° [Numéro identifiant 1] * CB PASSAT [Immatriculation 2] contrat n°21023450LLD0 * ACCESS CHARIOT FRONTAL HANGCHA contrat n°AI-[Numéro identifiant 2]-3 * ACCESS GERBEUR HANGCHA CDD 12-AEC2 * LOC KOESIO
Source officielleDELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
69e69b92cdc6046d47f2561f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
mise en jeu de la caution, le Tribunal retient que Monsieur [J] [E] produit des fiches de paie d'un montant moyen mensuel de 2.964,16 € net et ce en qualité de responsable de marché auprès de la Sté KOESIO
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69e741c0cdc6046d47feb9d0
20 avril 2026
20 avril 2026
d'exploitation IONOS Messagerie TOTAL ENERGIES Contrat d'électricité JEGA SOLUTIONS Licence – logiciel antivirus HISCOX Contrat d'assurance professionnelle BOUYGUES TELECOM 5 Postes téléphonie fixe KOESIO
Source officielle