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959 résultats pour « Kobessi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137240fcd58014677411b28

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Eliane X..., secrétaire-comptable à la société Electricité Koessler, a fait l'objet d'un

Source officielle

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CC

soc

61372259cd580146773fc3cb

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Angéline Koussi X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300348

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

la société Kobe ; que, le 16 avril 2008, un incendie a pris naissance dans le conduit d'évacuation du grill à charbon de bois installé en 1998 par la société Kobe ; qu'au vu des conclusions d'une expertise

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-46

droit de la concurrence

19 mars 2024

19 mars 2024

relative à la prise de contrôle de la société Koesio Corporate Technologies par la société Koesio Groupe

Résumé IA — à vérifier
TJ

1ère Chambre Civile

6a10c68ecdc6046d479dd3e5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[N] [E] à payer à la société KOESIO ASSET MANAGEMENT -Condamner M.

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db0867cdc6046d47f0f6d5

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MOTIFS DE LA DÉCISION : A l'audience, la société KOESIO NORD OUEST, par le biais de son conseil, a déclaré se désister de son instance, désistement accepté par le défendeur.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206628_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Koesio n'était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a151cd28a275e6bd981

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Dans ses dernières conclusions notifiées le 14 janvier 2025 il demande à la cour de : - infirmer le jugement ; - débouter la SAS Koesio Occitanie de l'ensemble de ses demandes ; - condamner la SAS Koesio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852ac

Appel

24 janvier 2001

24 janvier 2001

PARTIES EN CAUSE 1 ) SARL PROTEG SECURITE anciennement dénommée SPS 2 Bis Rue Louis Armand 75015 PARIS APPELANTE représentée par Me DEPOUX Avocat à la Cour R 227 2 ) Monsieur Kouassi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852ad

Appel

24 janvier 2001

24 janvier 2001

PARTIES EN CAUSE 1 ) SARL PROTEG SECURITE anciennement dénommée SPS 2 Bis Rue Louis Armand 75015 PARIS APPELANTE représentée par Me DEPOUX Avocat à la Cour R 227 2 ) Monsieur Kouassi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855cc

Appel

24 janvier 2001

24 janvier 2001

PARTIES EN CAUSE 1 ) SARL PROTEG SECURITE anciennement dénommée SPS 2 Bis Rue Louis Armand 75015 PARIS APPELANTE représentée par Me DEPOUX Avocat à la Cour R 227 2 ) Monsieur Kouassi

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465785.20230405

Admin. suprême

5 avril 2023

5 avril 2023

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Koesio Ile-de-France et de la société Koesio Groupe n'est pas admis.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008021250

Admin. suprême

9 juillet 2001

9 juillet 2001

Dhygam AL KOUDSI, demeurant Cité des fonctionnaires D n° 32 à Mascara (29000) Algérie ; M.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabd03cdc6046d47ebf5c0

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par conclusions du 6 juin 2025, la société KOESIO NORD OUEST demande au tribunal de : * déclarer la société KOESIO NORD OUEST recevable et bien fondée en sa demande

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6706c998f1d01e3c86f0851c

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Citée par remise de l’acte à l’étude du commissaire de justice, la SCI KONEXI n'a pas comparu à l'audience ni personne pour la représenter.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301661_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 août 2023, la société Koesio Corporate It, de nom commercial « Koesio », représentée par Me Givord, déclare ne pas s’opposer à l’expertise sollicitée par le

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f6040febd7282443856874

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Michel WACHTER, président de chambre et par Mme Fabienne ARNOUX, greffier lors du prononcé. ************* La SAS Koesio Est, anciennement dénommée Koesio Bourgogne Franche-Comté (la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2010389_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2020, Mme A B, représentée par Me Kobessi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 juillet 2020 par laquelle le ministre

Source officielle
?

ADLC

ADLC:22-DCC-140

droit de la concurrence

29 juillet 2022

29 juillet 2022

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Aviti par la société Ewak et le groupe Koesio

Résumé IA — à vérifier
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686c0c8bdd7001754d61aba4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LPG a immédiatement cédé à la société Koesio Asset Management la propriété du matériel et la créance de loyer, en accord avec Madame [C].

Source officielle