CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

13 résultats pour « Kyimet Ant »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Etat des emplois pourvus au 31 décembre 2013 : CATÉGORIES FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES ANT DROIT ANT DROIT ANT DROIT AUTRES Emplois (ETP) Effectifs 2.

Article Annexe III

—

Etat des emplois pourvus au 31 décembre 2013 : CATÉGORIES FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES ANT DROIT ANT DROIT ANT DROIT AUTRES TOTAL Emplois (ETP) Effectifs 2.

Article Annexe II

—

Etat des emplois pourvus au 31 décembre 2013 : CATÉGORIES FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES ANT DROIT ANT DROIT ANT DROIT AUTRES TOTAL Emplois (ETP) Effectifs 2.

Article 10

—

-En cas de cession d'un véhicule, l'ancien propriétaire remet à l'acquéreur les pièces suivantes : -soit auprès du ministère de l'intérieur par voie électronique, en s'authentifiant sur le site internet https :// immatriculation. ants. gouv. fr par l'utilisation

Article 17

—

Pour obtenir un duplicata du certificat d'immatriculation, le propriétaire du véhicule présente sa demande de duplicata par voie électronique en s'authentifiant sur le site internet : https :// immatriculation. ants. gouv. fr, soit par l'utilisation d'un

Article 21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 76

Code général des impôts, annexe III

En ce qui concerne les biens situés dans la métropole ou dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique : ANNÉES COEFFICIENT ANNÉES COEFFICIENT ANNÉES COEFFICIENT ANNÉES COEFFICIENT 1914 et antér 243

Article Annexe (2) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

TABLEAU A Cotisations acquises ANNÉE DE RATTACHEMENT (N-5) et ant. (N-4) (N-3) (N-2) (N-1) Ex. INV. TOTAL 1.

Article 11

—

L'acquéreur en fait la demande : -soit auprès du ministère de l'intérieur par voie électronique, en s'authentifiant sur le site internet https :// immatriculation. ants. gouv. fr ou sur l'application mobile du ministère de l'intérieur par l'utilisation

Article 125

—

) 9 000 000 Fraction des droits de timbre sur les cartes nationales d'identité ANTS 26 000 000 Fraction des droits de timbre sur les passeports sécurisés ANTS 359 800 000 Taxe pour la gestion des certificats d'immatriculation des véhicules ANTS

Article 15

—

Le titulaire du certificat d'immatriculation effectue sa déclaration de changement d'adresse par voie électronique, soit en se connectant sur le site internet : https :// immatriculation. ants. gouv. fr ou http :// mon. service-public. fr/, soit auprès

Article 7

—

la patiente donne lieu à la production de l'un des GHM figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 12 et que le diagnostic établi correspond à un des diagnostics figurant sur la liste 2 de la même annexe, un supplément journalier dénommé " antepartum " (ANT

Article Annexe I

—

PCDD-8+PCDD-5+PCDD-6-1+PCDD-6-2+PCDD-6-3+PCDD-7+PCDF-4+PCDF-5-1+PCDF-5-2+PCDF-6-1+PCDF-6-2+PCDF-6-3+PCDF-6-4+PCDF-7-1+PCDF-7-2+PCDF-8+CB81+CB114+CB123+CB157+CB167+CB189 7707 6,5 x 10-3 µg/kg p.f TEQ (1) 6,5 x 10-3 µg/kg p.f TEQ (1) HAP (2) Anthracène ANT

LEGIARTI000046439493

—

. - Etablissements publics Instance Part de femmes Part d'hommes Nombre de représentants Mode de scrutin Titulaires Suppléants CSA ANTS-ANTAI 58,38% 41,62% 4 4 Liste CSA CNAPS 57,53% 42,47% 5 5 Liste CSA ENSOSP 37,62% 62,87% 5 5 Liste