Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

10 résultats pour « Lauriane Raynaud »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 28

—

L'Institut d'études judiciaires de l'Université Paris-Panthéon-Assas, dénommé " IEJ Pierre Raynaud " est un institut de l'Université, au sens des articles L. 713-1 et L. 713-3 du code de l'éducation, non doté de la personnalité morale.

Article Annexe II : Tableau n° 69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

). 1 an Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud

Article Tableau n° 29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

. - Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle. 1 an

Article Tableau n° 10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 85

Code rural (nouveau)

- phénomène de Raynaud ; - artérite des membres inférieurs ; - hypertension artérielle ; - cardiopathie ischémique ; - insuffisance vasculaire cérébrale ; - diabète, à condition que ces maladies s'accompagnent d'une mélanodermie, d'une hyperkératose

LEGIARTI000023797058

—

. 351-24-1 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Lésions cardio-vasculaires Arrêt cardio-respiratoire Embolie pulmonaire Endocardite Insuffisance cardiaque Insuffisance coronarienne Myocardite Péricardite Phlébite Syndrome de Raynaud

Article Tableau n° 33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

hépatite fulminante ; 40 jours - hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques ; 180 jours - manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Hépatite fulminante 40 jours Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques 180 jours Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud

Article Annexe

—

RÉGION CENTRE Zone d'emploi d'Issoudun (51 communes) Aize ; Ambrault ; Anjouin ; Bagneux ; Bommiers ; Les Bordes ; Brives ; Buxeuil ; Chabris ; La Champenoise ; La Chapelle-Saint-Laurian ; Chouday ; Condé ; Diou ; Dun-le-Poëlier ; Fontenay ; Giroux ;

Article Annexe 2

—

FR243 Indre. 36005 Ardentes ; 36009 Arthon ; 36014 Bazaiges ; 36021 Les Bordes ; 36026 Brion ; 36033 Celon ; 36034 Chabris ; 36037 La Champenoise ; 36040 La Chapelle-Orthemale ; 36041 La Chapelle-Saint-Laurian ; 36045 Châtillon-sur-Indre ; 36055

LEGIARTI000048568965

—

Phénomènes de Raynaud (selon l'étiologie et le retentissement). SIG 2 à 6 2. Acrocyanose essentielle. SI 2 3. Autres acrosyndromes (selon l'étiologie et le retentissement). SIG 2 à 6 6.2.4. Hypertension artérielle (index 108) 1.