CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 résultats pour « Lepriol »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES

69e759a3cdc6046d4700b9b2

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[Adresse 2] représentée par Me Audrey KONAN, avocate au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Gérard SCHOCHER Juges : Monsieur Thierry LEPROU

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a829b4cdc6046d477a6d03

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SA WISEED Immatriculée sous le numéro 504 355 520, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Adrien LEPROUX de la SAS LGMA, Avocat au Barreau de Toulouse

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d24dcdcdc6046d47319bcd

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

1] Chez Vous, N° Siren 908730997, dont le siège social est au [Adresse 2] Mme [J] [D] [Q] [C], N° Siren 908730997, dont le siège social est au [Adresse 2] Parties défenderesses : comparant par Me LEPROUX

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a88212cdc6046d47850aaa

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

DEMANDEUR : * SARL [O] [M], [Adresse 1], Comparante, en la personne de son gérant, Monsieur [O] [X], [Adresse 2], assisté de Me Adrien LEPROUX, de la SAS LGMA, avocat au barreau de Toulouse.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69df0c77cdc6046d474575a1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Attendu que la SELARL B LERIOT ET ASSOCIES es-qualité a repris et développé les termes du bilan économique et social.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2c640cdc6046d47093dd9

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Emmanuel LEPROU-BLANCHARD, Président, [Adresse 23] comparant par Me Laurent SIMON [Adresse 24] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle