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14 résultats pour « Leriche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux Général

6a045a61cdc6046d4794440a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

En l'espèce, les factures produites, non contestées, établissent la réalité des prestations fournies par la société LEICA GEOSYSTEMS.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0bec51cdc6046d4726fdd9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 06/05/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président de chambre, Monsieur Pierre MAUNOURY et Madame Carinne LEVACHER

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f0a556cdc6046d47d5311a

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Les explications ont été fournies à l'audience du 20 avril 2026 par : Me Lise LÉPICIER pour Me Olivier BONGRAND, avocat représentant M. [U] [H] [I], M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0beccecdc6046d472704d5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 06/05/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président de chambre, Monsieur Pierre MAUNOURY et Madame Carinne LEVACHER

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2ae18cdc6046d473abe78

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[F] [R] [M], 3 allée René Leriche 93110 Rosny-sous-Bois, représentant des salariés, présent.

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69c4a552cdc6046d47fb2bd5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 9 janvier 2024, le fabricant LEICA a mis en place un contrat de prêt d'un appareil de remplacement, de référence BLK360-G1, moins performant.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e788c1cdc6046d47056a2f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

entreprises et en particulier les articles L.621-3 et L.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 4 février 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : la SA ETABLISSEMENTS LERESCHE

Source officielle
TCOM

.

69df6797cdc6046d474fa108

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Demanderesse en garantie Ayant pour avocat plaidant Maître Thomas MOLINS, Avocat au Barreau de LILLE, membre du Cabinet MOLINS Avocats, demeurant [Adresse 8], Ayant pour avocat postulant Maître Arnaud LETICHE

Source officielle
TCOM

.

69e1ffb7cdc6046d478db67e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Société par actions simplifiées au capital de 5 000 €, immatriculée au RCS de RENNES sous le numéro 750 163 941, dont le siège social est situé [Adresse 1], Ayant pour avocat postulant : Maitre Arnaud LETICHE

Source officielle
TCOM

.

69df66fecdc6046d474f9458

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

F 00038 La société [B] [P] SARL immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiègne sous le numéro 440 451 383 dont le siège social est [Adresse 1] Ayant pour avocat : Maître Arnaud LETICHE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69df0c77cdc6046d474575a1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Attendu que la SELARL B LERIOT ET ASSOCIES es-qualité a repris et développé les termes du bilan économique et social.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d97a86cdc6046d47d1eb04

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

est [Adresse 1] - RCS B 525222709 Partie demanderesse : assistée de Me SABAU Daniela Avocat (RPJ091536) et comparant par SCP HUVELIN & ASSOCIES - Me Martine LEBOUCQ BERNARD Avocat (R285) ET : SAS LEICHT

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d08dd0cdc6046d470ea48c

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

2024 ENTRE : SAS FED, siège social sis [Adresse 1] - RCS [Localité 1] B 440 235 273 ; Partie demanderesse : comparant par la SCP FLICHY GRANGE AVOCATS, agissant par Mes Charlotte MICHAUD et Claire LEHUCHER

Source officielle
TCOM

.

69f09124cdc6046d47d32477

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

avocat plaidant Maître Vy-Loan HUYNH-OLIVIERI, Avocat au Barreau de PARIS, membre du Cabinet Stream Avocats & Solicitors, Demeurant [Adresse 4], Ayant tous quatre pour avocat postulant Maître Arnaud LETICHE

Source officielle