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2 275 résultats pour « Long »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

6a16d495cdc6046d4718a94e

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

durée suivants : FIAT 500 3P LOUNGE immatriculé [Immatriculation 1] ; FIAT 500 3P LOUNGE immatriculé [Immatriculation 2] ; Assortir cette obligation d'une astreinte de 150 € par jour de retard et par

Source officielle

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Annonces BODACC23 804 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING AMIAUD-LONGBIEN

SIREN 502168479Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

24/06/2026

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Dépôts des comptes

SAINT LONGIS MOTORS

SIREN 911565653Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

23/06/2026

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Modifications diverses

LE HARAS DES LONGUES TERRES

SIREN 840610109Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

23/06/2026

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Ventes et cessions

THANH LONG

SIREN 103891370Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

transfert du siège social, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 29/05/2026 enregistré au Montpellier 2 le 09/06/2026 sous le numéro Dossier 2026 00033427, référence 3404P02 2026 A0249 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Rue Durand 34000 Montpellier

23/06/2026

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Ventes et cessions

LA FONTAINE, LONGUET

SIREN 103894192Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 15/05/2026 enregistré au SPFE DRAGUIGNAN le 29/05/2026 sous le numéro DOSSIER 2026 00028215 REFERENCE 8304P02 2026 A 01217 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Place du Consul Debergue Angle 2 Rue du 11 Novembre 83143 Le Val

23/06/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69e34823cdc6046d47ab1933

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de BATIRAV 56 SAS et a décidé de faire application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée; Attendu que SELAS BODELET - LONG

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3489acdc6046d47ab20e1

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F339 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : LBF T.P.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e348b3cdc6046d47ab2288

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F340 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : Monsieur [Y] [E] [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34815cdc6046d47ab1627

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F325 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : PRESTIGE AUTO STORE SARL

Source officielle
TCOM

Référés

69e75d0dcdc6046d4700fb2c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

le demandeur et le défendeur présents par l'intermédiaire de leurs avocats ont présenté leurs observations et ont déclaré qu'ils étaient toujours en cours de négociation et que cela pourrait s'avérer long

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

67a5cc1f9324999a646f91d9

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le 22 septembre 2022, HMC Construction souscrit auprès de VW BANK un contrat de location longue durée portant sur un véhicule de marque Volkswagen moyennant 60 loyers de 541,77 € TTC avec un maximum de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa3772bf3fa8f9fc6e6e7e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 58 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de location longue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa377cbf3fa8f9fc6e6eae

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 11 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de location longue

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

681f27390112c53ba0937dd8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Demandeur (s) BIOTECH ALU (SAS) sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentant (s) : MAITRE BAUGNIET Murielle Défendeur (s) Me [V] [Z], es-qualité de mandataire judiciaire de la société ART&LOUNGE [Adresse

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TCOM

Trib. de Commerce

67fa302abf3fa8f9fc6e2141

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 58 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de location longue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1b9acdc6046d47149916

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

05/2026 JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : [Immatriculation 1] Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 2] PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : DCR LOG

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa3816bf3fa8f9fc6e729c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 47 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de location longue

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TCOM

Trib. de Commerce

67fa3039bf3fa8f9fc6e21af

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 57 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de location longue

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TCOM

Trib. de Commerce

67fa305ebf3fa8f9fc6e2335

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 51 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de location longue

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TCOM

Trib. de Commerce

67fa30e6bf3fa8f9fc6e2a83

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 46 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de location longue

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TCOM

Trib. de Commerce

67fa30f2bf3fa8f9fc6e2ab6

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 48 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de location longue

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c53ecdc6046d47c01258

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

perspectives, mettant en avant : « …la trésorerie a été impactée par différentes problématiques : la durée du cycle de certification (la nature de l'activité impose des cycles de certification et de conformité longs

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TCOM

Trib. de Commerce

682f0441dd4fa92cae29c21e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Cette dernière a conclu avec la société GIE Kid Land en date du 6 novembre 2016 un contrat de location longue durée n°061-48460 portant sur un système de vidéosurveillance composé de 25 cameras HD1080p

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TCOM

Trib. de Commerce

67fa2f0abf3fa8f9fc6e135a

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

délivrée le 01/04/2025 à Me TROMBETTA Michel FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Le 8 mars 2022, la société LA FAIM DES PEPINS a signé et tamponné avec la société LOCAM, un contrat de location longue

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