obligation générale de vigilance et de conseil, qui doit les conduire à apprécier les risques d'un endettement excessif et disproportionné par référence aux perspectives économiques d'une entreprise sur une longue

Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (Section handicapés adultes), au profit de Mme Berthe X... veuve Y..., demeurant Centre hospitalier, service long

." ; que le seul fait que cet acte ait prévu au chapitre "propriété-jouissance" la conclusion d'un bail de longue durée aux époux Y... ne pouvait suppléer l'absence d'un tel bail que ces derniers ont

janvier 1978, mettant à la charge de la caisse primaire d'assurance maladie les seuls frais de soins, à l'exclusion de ceux d'hébergement, en cas d'admission des assurés dans les unités ou centres de long

de] présomption » de novation du contrat, sans rechercher comme elle y était invitée si l'intention de nover ne résultait pas des faits de la cause, au regard notamment de la durée particulièrement longue

sont réputés être des animaux craintifs et au comportement parfois imprévisible, même avec une personne à laquelle ils sont habitués et jouissant de leur entière confiance; que l'utilisation d'une longe

débiteur alors qu'en la présente espèce, il n'était pas contesté que le débiteur des époux X... était non pas les soeurs A... mais leur frère Michel à qui elles avaient consenti en 1983 un bail de longue

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'employée par la société Banco Bilbao Vizcaya, Mme Aristu Y..., alors qu'elle travaillait à l'agence Opéra, a été en arrêt de travail pour maladie de longue

prolongations intervenues de 15 jours en 15 jours, la durée prévisible de son absence n'était pas connue, ce qui rendait impossible tout remplacement, en l'état notamment de la durée particulièrement longue

méritaient plus que l'appellation générique est sortie de la distillerie sous appellations grande champagne, petite champagne, borderies ; ( ) que, Emmanuel X..., professionnel de la distillation de longue

Selon le premier de ces textes, le bail à long terme est conclu pour une durée d'au moins dix-huit ans.

valablement prise à la majorité des deux tiers des voix de tous les copropriétaires dès lors qu'elle est sans incidence sur le standing de l'immeuble ; que cette suppression est effective depuis de long

M... des dommages-intérêts pour préjudice moral, alors : « 1°/ que le préjudice résultant du caractère long et coûteux d'une procédure judiciaire ne peut être compensé que par l'octroi d'une indemnité

qu'un employeur peut se rendre compte très rapidement de l'insuffisance des capacités professionnelles d'un salarié, quelle que soit l'importance de ses fonctions ; qu'en se bornant à relever que le long

années, accordé ou au moins toléré de longs délais de paiement sans sûreté particulière, pour retenir à l'encontre de cet usage déjà ancien, sans préciser, ni même rechercher, comme elle y était invitée

Long et par Martine X..., non appelante et donc condamnée définitivement, relataient des faits matériellement inexacts, ces personnes n'ayant été aucunement témoins de ces faits ; qu'elles n'ont fait

générales de l'article 812 du Code rural, codifié par la suite à l'article L. 411-11 de ce code ; qu'ainsi en l'état de ce texte, en cas de modification des quantités de denrées, s'il s'agit d'un bail à long

les parties, de cette décision ; qu'en retenant, pour rectifier le jugement entrepris, qu'il devait être « supprimé du dispositif [dudit jugement] cette mention "réalisation du drainage nécessaire le long

Y... s'inscrivaient dans un contrat-cadre conclu à long terme, qu'aucune commande ferme n'avait été passée par la société Holistion à M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Capdevielle, société anonyme, dont le siège est 40700 Hagetmau, 2°/ la société Lonne