CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 165 résultats pour « Métier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b16e02cdc6046d47484f9c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Mise en oeuvre de moyens adaptés pour assurer le développement du métier de management de transition. Prise de participation dans tous groupements et sociétés, par tous moyens.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0afbb4cdc6046d4711a537

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La société L'ACADEMIE DES METIERS ne comparaît pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a19611fcdc6046d47595074

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

HBCD relance ensuite Mexi Kebab, en vain.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69f34180cdc6046d4714439d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

comme juridiction compétente pour connaître de la présente affaire ; * Renvoyer cette affaire devant le tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer en le transmettant au greffe de ladite juridiction ; * Mettre

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdcb60cdc6046d47616e65

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

La société LE MELIER a créé une filiale, la société SOLAR-ENERGY, dont l'activité est d'assurer l'exploitation des panneaux photovoltaïques de la société LE MELIER, ainsi que la revente de l'électricité

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f5b0b2cdc6046d474e1e94

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

jugement en date du 03/12/2024, le tribunal de commerce de Dijon a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'entreprise ALLIANCES GOURMANDES (SAS), immatriculée au registre des métiers

Source officielle
TCOM

Référés - audience publique

69d8d988cdc6046d47c1b710

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

* Nommer comme médiateur entre les parties : le médiateur des hauts de France pris en la personne de madame [V] [F] [Courriel 1], Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12c6fcdc6046d47e1966f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

2023J04166 - 2509400009/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J4166 * Demandeur(s) : La société PARTNAIRE METIERS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70bfccdc6046d476cbee0

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Vu l'ordonnance portant injonction de rencontrer un médiateur, rendue le 22 octobre 2024. Vu le protocole amiable de médiation signé les 17 et 18 décembre 2024.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eadc8bcdc6046d4753e586

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

- Soins MALTA INFORMATIQUE IT Solution métier - Soins MALTA INFORMATIQUE IT Solution métier - Soins SMARS Licences Office 365 (bureautique et messagerie) BERGER-LEVRAULT IT Solution métier - Soins GROUPE

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f2a0f1cdc6046d4706da95

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Condamner la SARL FICC et LES 3 METIERS à verser à la SARL CORA2 LTM par provision la somme de 16285 euros TTC avec intérêts de droit à compter du 8 février 2024.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2b46fcdc6046d47690efe

Commerce

20 mars 2025

20 mars 2025

[V] [E] [Z] est inscrit au Répertoire Métiers sous le numéro 530962554 et exerce une activité de FACADIER ISOLATION au [Adresse 2], Le représentant légal de l'entreprise, le représentant des salariés,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99ccfcdc6046d4771ad62

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 15 JANVIER 2026 Redressement Judiciaire : SMA (SECURITE METIER D'AVENIR) (SARL) RG 2026 000119 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f32e21cdc6046d47129b44

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par courriel du 27 février 2025, la MAAF n'a pas fait droit à cette demande et a proposé à la SASU SYMBIOS de saisir le Médiateur de l'assurance.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3b8dcdc6046d47bf9297

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

réussie en année 1 pour ceux qui étaient présents, la qualité et la fabrication artisanal des produits, le choix local de ces produits et la démonstration d'une expérience significative dans le corps de métier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7d38cdc6046d470376c9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 08/07/2025 JUGEMENT DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F611 Procédure 2025RJ0185 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La SARL METIERS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75986cdc6046d4772dc38

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

procédure introduite par : DEMANDEUR : [U] [Q] (SARL) [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par la SELARL AKI CONSEIL DÉFENDEUR : [Localité 1] (SARL) Et Métiers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69e74a62cdc6046d47ff73ff

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

. : 2025-24 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES JUGEMENT PRONONCE LE 15/04/2026 HOMOLOGATION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL A l'audience du 01/04/2026 devant Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46c68cdc6046d4731747b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Par lettre recommandée en date du 12 septembre 2025, la SOCIETE GENERALE écrit à la société CHARTREUSE ASCENSEUR afin de la mettre en demeure de payer, sous 8 jours, la somme de 17.381,11€ au titre du

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3b57cdc6046d47bf8eb6

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

réussie en année 1 pour ceux qui étaient présents, la qualité et la fabrication artisanal des produits, le choix local de ces produits et la démonstration d'une expérience significative dans le corps de métier

Source officielle

Page 1 sur 59

Suivant →

Annonces BODACC534 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EM2F - Etablissement des métiers et formations futurs

SIREN 951610658GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

16/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Ecole Supérieure des Métiers de la Ville de Demain-CCI Paris Ile-de-France Education

SIREN 889445854GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

cessation d'activité, dissolution de la société.

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Ecole des Métiers de l'Autoroute (EMA)

SIREN 918944893GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

31/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

La Fabrique des métiers

SIREN 523098192GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

Modification survenue sur l'activité.

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

La Fabrique des métiers

SIREN 523098192GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

11/08/2026

Voir →