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12 résultats pour « Manon LEROY »

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TCOM

JEUDI

69bdd7cdcdc6046d4762914b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Vu la requête du Liquidateur

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd575cdc6046d47625c10

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Vu la requête du Liquidateur

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd774cdc6046d476289be

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Vu la requête du Liquidateur

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd7c1cdc6046d47629054

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Vu la requête du Liquidateur

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TCOM

JEUDI

69a28fd5cdc6046d470257fb

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que la SAS LA

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TCOM

JEUDI

69a292d5cdc6046d47029874

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Madame Sandrine LEROY ATTENDU qu'à

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TCOM

Trib. de Commerce

69e89311cdc6046d471d85b6

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

JUDICIAIRE DE La société M.C.P. 74 [Adresse 1] Société à responsabilité limitée inscrite sous le numéro 838 339 810 RCS ANNECY ayant pour activité : Peinture intérieure et extérieure, carrelage, maçonnerie

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TCOM

Trib. de Commerce

69a66443cdc6046d4751904b

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En présence de : Madame Diane LEROY, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 23/01/2025.

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TCOM

Trib. de Commerce

69de059acdc6046d472edef6

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Société à responsabilité limitée inscrite sous le numéro 983 895 970 RCS ANNECY ayant pour activité : Maitre d'œuvre tous corps d'état et économiste de la construction, ingénierie et études technique, maçonnerie

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1a917cdc6046d47ee18b5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 1] sous le numéro 891 062 820 Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Bruno BAYEMI Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69adcbbacdc6046d47f80cf2

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

/10/2025 Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 01/10/2025 à 10H30 : Président : Monsieur Annet-Pierre RENOUXJuges : Monsieur Patrick SCHOENMonsieur Franck LEROUX

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Rendu de décisions

69cbeb6bcdc6046d47a0d9c3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

L'activité professionnelle de travaux de maçonnerie, travaux publics et terrassement de M., [B], [I], [T], [O], en qualité d'entrepreneur individuel, a commencé le 04/06/2018.

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