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14 résultats pour « Marceron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fc960bcdc6046d47ece474

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société LE MARCELO SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 29/04/2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8518dcdc6046d47e3cecd

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 23 JANVIER 2025 Maintien période d'observation : HERACLIDE SAINT-MARCELLIN SNC RG 2024 008598 PC 41224480 Le Tribunal composé lors des débats

Source officielle
TCOM

Référés

69f46971cdc6046d47314098

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Commerce de Rennes, agissant en qualité de Juge des référés, qui a signé la minute assisté de Jeanne AUBRY, Greffière d'audience, ENTRE : Mme [O] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marceline

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4f008cdc6046d479d6fc8

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

barreau de VALENCIENNES, comparaissant et plaidant par Maître Louis GUILLEMINOT, avocat au barreau de VALENCIENNES, D'AUTRE PART ; DEBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024 tenue par Messieurs Marcelin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4f693cdc6046d479ddd1e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; DEFENDERESSE, comparaissant en personne, D'AUTRE PART ; DEBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, tenue par Monsieur Marcelin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4ef7fcdc6046d479d6741

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'OPPOSITION, comparaissant et plaidant par Maître Dominique HENNEUSE, avocat au barreau de VALENCIENNES, D'AUTRE PART ; […] DEBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024 tenue par Messieurs Marcelin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f798cfcdc6046d477b15ca

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

PC arrêt du plan de sauvegarde DEFENDEUR : * ETUDES ET MARKETING - OI SARL [Adresse 1], [Adresse 2] [Localité 1] - en personne et représenté par SELARL GANGATE & [C] agissant par Maître Victor MARGERIN

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

[P] [O] [Adresse 1] [Localité 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Marceline OUAIRY JALLAIS DEMANDEUR PARTIE(S) EN DEFENSE [Adresse 2] NON COMPARANT DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70783cdc6046d476c6a7f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Maître Alexandra REQUET, avocate postulante au barreau de la Martinique INTERVENANTE FORCÉE : Madame [E] [J] veuve [A] [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par Maître Monique URSULET-MARCELIN

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17ff9dcdc6046d47356fe9

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

[L] [P] exerçant sous l'enseigne « SOS BRICOLAGES » [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Avocat plaidant : Me Marceline OUAIRY-JALLAIS DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE

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TCOM

JEUDI

69d0d75fcdc6046d47148b0c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

comparaissant par Maître Laurette MAZET, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Aurore FAROIGI, Avocat au Barreau de Paris, 64 rue Dulong - 75017 PARIS DEFENDERESSE SARL [W] [O], 15 RUE MARCELIN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4f249cdc6046d479d947f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEFENDERESSES, comparaissant et plaidant par Maître Maxime BOULET, avocat au barreau de LILLE, D'AUTRE PART ; […] GREFFIER : Madame Lydiane GUARIN ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Messieurs Marcelin

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69f4841acdc6046d47330818

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

2022, Représenté par Maître Lucie RENOUX, avocat plaidant inscrit au barreau de DIJON, Et par Maître Laura ANGELINI, avocat correspondant inscrit au barreau de BELFORT, substitué par Maître Sylvie MARCON-CHOPARD

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TCOM

DELIBERE REFERES

69ad930dcdc6046d47f2ef6a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SAS DM LOGISTIQUE [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Johanna [Localité 1] DEMANDEUR 1/ SA AUTOMOBILES [D] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Marceline OUAIRY JALLAIS

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